En ce jour du 12 Janvier 1457,

Moi, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Gorg1664

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 5/01 1457, Deux sacs de blé à 17 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img216.imageshack.us/img216/359/gorgachateb6.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Encore vous ?! Mais c'est pas dieu possible !

Quelle idée de vendre du blé à 17 euros comme le dit la sergente Stefie ! merci de la précision hihi

Allons mon gars...
On te laisse un chance de médiation, tu refuses...on et laisse la chance de t'expliquer tu ne viens pas ?

Mais tu cherches de coups ou quoi ?

Je demande donc Monsieur le juge que cette individu soit remis entre les mains de la maréchaussée qui va lui apprendre à vire !

Je demande donc un minimum de, 3 hématome, 5 contusion. Et 2 bosse sur la tête !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour monsieur le juge,

Le 58 janvier j'ai acheter à messireGorg1664 deux sacs de blé a 17 écus, hors le prix autorisé et de 12.85 euros celons les lois de notre duché. Il est donc coupable d'escroquerie.

J'ai lancée une médiation afin de permettre a messireGorg1664 de réparer sa faute, mais il n'a pas dénié répondre aux trois courriers que je lui est envoyée.

Je l'ai donc averti qu'il allait être mit en procés pour escroquerie, mais aucune réponse encore une fois.

Je le remet donc a votre jugement.

correction, j'ai mal vu...

tu n'es pas femme..on va se contenter de cet individu alors, au lieu de cette.

Coquinou !

Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu l'accusation et apprécié le silence de la défense, allons rendre notre verdict.
Accusé levez vous !


Voici la troisième fois que vous apparaissez devant cette cour pour un dépassement de la grille des prix maximaux. Aujourd'hui, c'était deux sacs de blé à 17 écus .. mais quand diantre vous arrêterez vous?


Je vous condamne donc à 1 jour de prison et à reverser à la cour de justice 14 écus d'amende.


*Il frappa un coup de son marteau* Affaire suivante.