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Procès ayant opposé Parder au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Parder était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 08/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 8 Janvier 1457,
Nous, Ceilb dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Parder
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 5 janvier1456, du fer à 9 puis à 16 écus en tout 7 kilos !
Et en voici la preuve !!
http://img148.imageshack.us/img148/1478/parderferop1.jpg
http://img340.imageshack.us/img340/3176/preuveparderyh1.jpg
De plus vous n'êtes pas un inconnu de la justice...
Selon cet article de loi :
- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
La parole à la défense...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Encore et toujours des absents...
Récidiviste et absent en plus ?!
Ralala...
20 écus d'amende Monsieur le juge !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au jour du 6/01/1457, le lieutenant de Briançon m'a transmis une affaire. En effet , ne devant pas y' avoir de fer sur le marché, une personne l'a acheter pour en connaître la provenance , c'est ainsi qu'elle a transmis les preuves. J'ai donc contactez Messire Parder , pour une médiation. Courrier qui n'a eu aucune réponse. Cet homme n'en est pas a sa première fois , il connaît donc les lois pour avoir été maintes fois prévenu. Il doit donc être juger comme tel , une personne sans scrupule , un brigand.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !
Au vu des preuves du procureur, il semble irréfutable que vous avez bel et bien vendu du minerai de fer sur le marché de Vienne ... et nous regrettons que le poil dans la main de ce dernier l'ait empêché de venir témoigner en cette cour ....
Messire Parder, nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre publique pour avoir vendu sans autorisation des produits sur le marché de Vienne et nous vous condamnons, comme le réclame le procureur, à 20 écus d'amende.
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus