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Procès ayant opposé Vanhou au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Vanhou était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 08/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 2 janvier1457,
Nous, Ceilb dit Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Vanhou.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de
Dié le 18,20 et 21 décembre 1456 en vendant 4 sacs de maïs a 5,50 écus donc au dessus des grilles légales alors que vous ne produisez pas de maïs peut être l'avez vous volé ?!
En voici la preuve !!
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense qui a souhaiter venir ici nue...Peut être essayez vous de charmer messire Phélim c'est bien essayé mais il en faut bien plus !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pas cette fois ci Félin...
J'ai bien peur que tu ne restes célibataire à vie !
Je note escroquerie, spéculation, non présence, n'a pas souhaité mon anniversaire en avance..
Franchement, peine de mort, normal. Ah on a pas le droit ?
On va donc je contenter de 15 écus d'amende !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Plume s'avança, un air las sur le visage.*
J'ai en effet acheter 4 sacs de maïs à cette personne, étant donné qu'elle n'en produit pas, cela s'avérait plutôt suspect.
Malgré le fait que je lui ai envoyé plusieurs pigeons pour qu'elle répare son erreur, elle n'a même pas pris la peine de me répondre...
Cette personne n'a témoigné aucune volonté de réparer ses erreurs.
Voilà tout se que j'avais à dire.
Le procureur a... enfin la preuve...
la voilà :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/22/img-145529o69x1.jpg
Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !
Spéculation et dépassement de la grille des prix maximaux hein? Votre compte est bon !
Les preuves sont irréfutables, les paroles du procureur sages et puisque la prévenue n'a pas souhaité intervenir pour se chercher des circonstances atténuantes ....
Nous vous déclarons coupable d'escorquerie dame Vanhou et nous accèdons à la requête du procureur en vous condamnant à nous reverser 15 écus d'amende.
*Coup de marteau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus