En ce jour du 19 Janvier 1457,

Ceilb Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire basseterre

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir acheté des marchandises réservées !
Et en voici la preuve !!

http://img129.imageshack.us/img129/7552/painbasssl0.png

http://img294.imageshack.us/img294/3800/reservationst9.png


o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

(hrp)c'est quoi ce bordel?accusé d'achat de marchandise reservé? alors pourquoi etaient elles sur le marché? et puis c'est quoi ces liens? je fais le jeu sans allé sur le forum et rien ne m'oblige d'y aller,j'ai relu le reglement!!!!donc si y avait marchandise de reservé c 'est pas ma faute si c'est mal concu le jeu!!!!!!!!!!!!!!!! c'est vraiment n'importe quoi!!et donc si j'essai de comprendre mdrr mon perso et censé aller sur les liens ptdrr y avait des ordi en ce temps??? euh faudrait que je saches pour que je refasse mon histoire.......y'a defaut de jeu et je ne me soumettrai pas a une telle abération..
je denonce cette procédure et croyais moi..je suis pas si stupide que mon perso!

Mais c'est pourtant la loi...Dura lex sed lex...

Je vais quand même être clément car c'est votre première affaire à l'avenir soyez plus vigilant quand vous verrez des marchandises à prix dérisoire sur le marché.

bah je vend des marchandises a la mairie a prix tres bas et j'ai jamais fait de reservation!! c'est pas logique que cela se trouve sur le marché si c'est reservé!(sauf si besoin de multiplier les procés !ce que je commence a penser serieusement) ils pourraient prevoir une transaction differente! De plus tout mon courier et lu et ecrit par une tiers personne et tout le monde sait que basseterre n'a jamais apris a lire,ni ecrire,il se plait a le dire en taverne (le peu de temps qu'il y passe).on ne donne pas accés encore a l université..et il n' y a pas d autres endroit pour acquerir des connaissances!autre aberation!!pffft!!tout comme le poste de maire!! n'importe quel nouveau arrivant apres 1 mois peut etre elu ^^!devrait aussi prevoir un certain niveau (2)et de points!!et ceci devrait aussi etre logique pour tout haut poste!!..en presque 3 ans je n ai vu aucune veritable amelioration !!!!!!!!!!!!!!!!!

*Il arrive que le Procureur se fasse peur à lui même, oui qu'il bloque comme ça, d'un coup ,d'un seul*

Donc je clémence veut tout simplement dire :

45 écus d'amende et 2 jours de travail d'intérêt général à la mine, vous devrez fournie la preuve de votre travail à la mine dans le poste de police de votre ville !

Bounette avance à la barre en se demandant pourquoi elle est citée comme témoin

Bonjour,
J’aimerais savoir si on me demande de parler en temps que maire, sergent ou ami de Sieur basseterre .
Le maire Bounette vous dit que sieur Basseterre a intercepté des marchandises réservées.
Le sergent bounette a pris les mesures nécessaires et le dossier a été monté, Messire basseterre a remis à la mairie les miches de pains interceptées.
L’amie de basseterre, ne peut que vous dire qu’il ne sait ni lire et écrire, il fait appel régulièrement à ses amis pour lui lire et écrire ces courriers.
C’est un homme sincère et honnête toujours prêt à aider ses amis s’il est condamné à cette peine (45 écus d'amende et 2 jours de travail d'intérêt général à la mine, vous devrez fournie la preuve de votre travail à la mine dans le poste de police de votre ville !) Je suis prête à purger sa peine, j’ai vu des procès en ces lieux ou des personnes ont commis des crimes bien plus grave et se retrouve relaxée.

Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !


Il a remis les miches de pain interceptées à la mairie? Merveilleux ! Il ne sait pas lire mais il devait se douter des risques qu'il encourrait.


Néanmoins sieur Basseterre, puisque vous avez pris votre temps pour restituer la marchandise, je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à un écus d'amende symbolique. La prochaine fois, vous répondrez immédiatement à la proposition de médiation de la prévôté !


Justice est rendue.


(hrp) Très fort le coup du joueur qui se sert d'un certain rp pour se défendre en cour de justice mais qui n'hésite pas à mettre ça de côté pour se présenter à la mairie ...
Voilà pourquoi il y aura toujours des disputes, parce qu'il y aura toujours des mauvais joueurs.