En ce jour du 27 janvier 1457,

Nous, Ceilb, Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Nimportenawak

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Briançon , le 28/11 1456, un couteau a 17,95 écus.

Puisque nous sommes des êtres dotés d'une intelligence supérieure, nous savons que vous êtes boucher; nous savons aussi que les bouchers ne vendent pas de couteaux ce que veut dire que vous avez forcement acheter le couteau et que vous l'avez ensuite vendu dans le but d'en tiré un quelconque bénéfice.

Et en voici la preuve !!

http://img253.imageshack.us/img253/3172/nimportne7.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

De plus vous êtres traduite en justice pour la 2éme fois ! Même si la dernière fois c'était de l'esclavagisme.

La parole est à la défense.

Je demande par là même la clémence du tribunal. Ayant revendu ma boucherie pour gérer une boulangerie, beaucoup de matériel était en surplus que j'ai donc revendu, ce n'était pas par soucis du bénéfice mais parce que je connaissais pas le prix du dit couteau, je m'en excuse mais maintenant je regarde la grille des pris avant de vendre quelque chose sur le marché
j'implore donc votre clémence,
bien à vous
Nimporte Nawak

Vous vous excusez, et vous implorez notre clémence...

Et vous semblez avoir une excuse potable quoi que si vous avez des preuves que vous avez changer de métier; proposez les nous et peut être allons nous être clément.

Mais vous semblez vous payer notre tête, vous nous parler de boucherie puis de boulangerie...alors que nous vous parlons de couteau que seul les forgeons peuvent produire.

Et en plus c'est pas la première fois que vous êtes en procès !!
Donc vous semblez nous mentir, je demande donc Monsieur le juge, 50 écus d'amende !

Je veux bien les payer pas de soucis j'assume le fait que j'étais hors la loi, je n'avais pas vérifié la grille des prix et là était mon erreure, donc je vais mieux m'exprimer pour que vous me compreniez, j'avais une boucherie, des champs avec des vaches produisant carcasses pour la boucherie et lait. Donc des vaches à sacrifier donc des couteaux que j'achetais aux forgerons, car pour tuer mes vaches j'avais besoin de couteaux, mais j'ai changé de métier voulant exercer un autre métier j'ai reconstruit mon atelier en boulangerie vous avez qu'à venir m'acheter du pain pour vérifier et donc j'ai tout revendu, couteau carcasse, et j'ai changé mes champ également. J'espère cette fois ci avoir été claire pour l'avocat général, quand à l'amende si faut en payer une je payerais. Mais ne mettez pas en doute ma bonne Foix parce que sinon ça ferait belle lurette que je serais au niveau 3 si j'étais réellement une escroc
J'ai une excuse cependant le système des grilles de prix a toujours aller consulter avant de vendre quelque chose, c'est vraiment pénible et lassant
bien à vous

Elisabeth s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge,bonjour monsieur le procureur,voilà mon témoignage dans l'affaire de spéculation mettant en accusation la Dame Nimportenawak.

J'ai reçu un courrier de Sieur Nutella en date du 28 novembre 1456 m'indiquant qu'il avait acheté à Dame Nimportenawak 1 couteau pour 17,95 écus je tiens à préciser que cette Dame est bouchère de son état donc elle s'agit bien là d'un acte de spéculation selon la loi je cite:

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Cette personne est également accusée d'escroquerie selon la loi je cite:

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

J'ai reçu un courrier de la Dame je cite:
Citation:


Bonjour,
bon déjà mille excuse, j'avais 3 seau et 3 couteau. Ayant changé mon champ avec mes vaches contre un champ avec légumes je revendais les surplus. Sinon je l'avais mis moins cher que les autres couteaux sur le marché parce que c'est assez lourd de devoir toujours vérifier les prix de tout. Les autres couteaux sur le marché étaient plus cher que ça.
Vous devriez songer à bloquer les prix haut au marché parce que ça devient lourd.

Quelle est la marche à suivre maintenant ?

Et voilà ma réponse:
Citation:


Bonjour Dame Nimportenawak,

la marée-chaussée accepte vos excuses étant certaine qu'à l'avenir vous vérifierez bien les prix imposés des matières premières dans le Lyonnais-Dauphiné qui sont affichés en mairie.
D'autre part sachez qu'il nous est impossible de bloquer les prix du marché nous comptons sur l'honnêteté des villageois pour afficher les justes prix de leurs marchandises sur le marché.
Quand à la marche à suivre vous recevrez un pigeon de la cour de justice qui vous invitera à vous y rendre pour plaider à votre procès.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.


Je vous laisse à présent rendre votre verdict.

Elisabeth regagna sa place en attendant le jugement rendu.

Le huitième du mois de Février de l’an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu la défense et l’accusation allons rendre notre verdict.
Accusée levez vous !


Messire Ceilb, nous vous avions demandé de nous prouver ou de nous apporter un témoignage disant que le couteau était celui au prix le plus élevé sur le marché au moment de l’achat pour justifier un brin la spéculation. Chose que vous n’avez pas faite, puisque voyez, nous en sommes encore au même point. Et il n’y a pas de grille maximale concernant la vente de couteau …


Quand à la défense, elle n’a pas mentie, elle avait un élevage et à revendu son matériel .. chose que la loi n’interdit pas à condition que ce dernier ne soit pas au-dessus de son prix d’achat.


En conséquence de quoi, nous vous relaxons dame Nimportenawak. Recevez toutes les excuses de cette cour de justice.
Vous êtes libre.


*Et pour marquer le coup, il donna un coup de marteau.*