Procès ayant opposé Sylveur au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sylveur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 12/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 2 février 1457,
Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Sylveur
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 01/02 1457 messire Montfred sur un lieu dit au sud de Montélimar sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que une miche de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img509.imageshack.us/img509/2130/paintyp2.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Moi Sylveur je proteste sur l'acte d'accusation de Messir Montfred car je n'admets pas avoir voler 30 écus mais 3.55!"01-02-2009 04:28 : Vous avez racketté Montfred qui possédait 3,55 écus et des objets." Mais je ne protesterai pas pour le vole de la miche de pain que je m'engage a Rembourser Si l'accusateur le souhaites et si mon amendes ne dépasse pas la grosse somme de 15 écus! Ce sera tous Votre honneur
Ah non mais quand même...j'ai connu des brigands avec plus d'honneur, de fierté !
*Regarde le juge*
Qu'en pensez vous il fait pitié !
La victime ne pouvant pas venir, confirme que vous lui avez bien dérobé 30 écus un bâton et une miche de pain.
Qui vol un œuf, vol un bœuf, en plus d'être brigand z'êtes menteur...
Et en plus, vous, vous moquez de nous ?!
Je demande 3 jours de prison et 150 écus d'amende pour ce type !
GO apprendre a écrire GROS LOW
Le douzième du mois de Février de l'an de grâce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict après avoir attendu les deux partis.
Entendu que l'accusé avoue.
Entendu que, dans le doute sur la marchandise dérobée, je donne raison à la victime.
Nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre publique messire Sylveur. Nous vous condamnons à faire deux jours de prison et à nous reverser 50 écus d'amende.
*Il frappa un coup de son marteau*
Affaire jugée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme