En ce jour du 16 Janvier 1457,

Moi Ceilb , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Gadim

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 16/01 1457 1 demi quintal de carcasse de cochon à 30 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img293.imageshack.us/img293/4030/image2ov8.jpg

De plus vous êtes connu des services judiciaires pour d'autre affaires du même type.

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Bonjour Monsieur le juge,
Le fait que l'on me reproche, n'est que le
fruit d'une malencontreuse erreur de saisie
car normalement, je vends le quintal de carcasse de cochons 15 écus, alors donc pour 30 écus il aurait dû y avoir 2 quintaux de carcasses de cochons.
Je ne suis pas un escroc, si besoin les diverses personnes m'ayant acheté ce type de produits pourront vous le dire.
Je m'engage sur l'honneur a remboursé la différence de prix aux personnes qui m'ont acheté le quintal à 30 écus.
Monsieur le juge, je vous remercie de m'avoir laissé la parole, et je vous souhaite une bonne journée.

Hé bhé... Sur votre honneur...

Mais ce n'est pourtant pas la première fois la dernière fois c'était avec un fruit...

25 écus Monsieur le juge !

Je tiens à préciser Monsieur le juge, que l'histoire du fruit était dû à la même cause, ainsi que le fait d'être nouveau dans le commerce.
Pour ce qui est de l'affaire en cours, je maintiens ma première plaidoirie et je n'ai rien d'autre à ajouter.

Le quatorzième du mois de Février de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, après avoir entendu l'accusation et la défense allons rendre notre verdict.


Entendu que l'accusé avoue sa faute.
Entendu que l'accusé a remboursé ses victimes.


Nous déclarons le sieur Gadym coupable d'escroquerie et le condamnons à reverser une amende de 10 écus.


Ce dernier ayant accepté de payer la moitié de son amende au duché, il n'aura à payer dans ce tribunal qu'un écu symbolique.