En ce jour du 3 Février 1457

Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Olive_c_moi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir embauché le 28/01 1457 Doudou972 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://img291.imageshack.us/img291/7858/embaucheolivecmoiqs5.jpg

http://img99.imageshack.us/img99/5893/embaucheolivecmoi2xt7.jpg


http://img150.imageshack.us/img150/4707/offreolivecmoi2jr1.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je n'ai pas fait attention, et vu que le salaire commençait à 12 écus, et que la dernière fois je me rappelle d'avoir eu une réponse positive (ça devait être 15 écus mais ça je ne m'en rappelait pas), j'ai décidé de remettre l'offre au prix minimal. POur montrer ma bonne volonté j'ai gardé les légumes et je suis prêt à donner l'ensemble de la collecte de légumes à Doudou972 ou le prix de la vente si ce nest pas possible.

en vous remerciant de votre attention et en esperant vous avoir convaincu que je suis prêt à réparer les conséquences financières de ce salaire, si c'est possible. tout ce que je souhaite c'est de pouvoir continuer à travailler pour l'économie du comté.

Ouais, ouais mon p'ti gars mais quand même...
C'est pas le première fois...vous n'allez pas me faire croire qu'il est dur de graver dans sa mémoire qu'il faut embaucher au moins à 15 écus...

Vous, vous engagez à rembourser très bien contactez la victime donnez lui votre récolte de légumes et n'en parlons plus, quoi que vous aurez quand même un jour de prison pour méditer. ( des screens seront obligatoire pour constater les échange)

Si vous oubliez encore une fois de rembourser la victime par contre...

2 jours de prison et 50 écus mon p'ti gars

Concernant ce qu'a dit Plumedange "ses nombreux courriers étaient au nombre de 2" : le premier à 18h pour me dire de retirer l'offre, le deuxième à minuit pour me dire que c'est trop tard. autrement dit on m'accuse de ne pas regarder ma boite aux lettres toutes les 6 heures, ce qui aurait été nécessaire pour être sûr de lire ce message. excusez moi de penser que je ne suis pas le seul à ne pas le faire.
par rapport au fait que c'est la deuxième fois et que "vous n'allez pas me faire croire qu'il est dur de graver dans sa mémoire qu'il faut embaucher au moins à 15 écus..." je répète que je ne me souviens pas d'avoir déjà commis cette erreur. maintenant c'est sur qu'apres passage au tribunal, je suis pas demeuré et j'ai retenu ! pour la condamnation à un jour de prison je trouve que ce serait vraiment hallucinant comme sanction alors que je propose de rendre ma collecte à Doudou972 soit environ 40 écus sur le marché de Dié. 13 fois plus que l'écart entre le salaire donné et le salaire minimal ! enfin si je suis condamné à rendre ma collecte ou quoi que ce soit avec échange, j'aimerais bien qu'on m'explique comment faire parce que j'ai commencé de chercher sur le forum mais le moteur de recgerche est toujours aussi pourri. et pour conclure sachez que je déteste qu'on me prenne pour un enfant. hein? "mon p'tit gars" !

De plus la cours note qu'il y a récidive !!

*Plume se leva alors, salua le juge et le procureur.*

Je veux bien croire cette personne, mais je ne témoignerais pas en sa faveur, étant donné qu'elle n'a pas pris la peine de répondre a mes néanmoins ombreux courriers...

je n'ai pas grand chose à rajouter. Je laisse la cours juger de sa bonne foi. ^^

*Plume se rassit alors, elle avait un singulier mal de tête et aurait aimé être ailleurs en ce moment.*

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un esclavagiste !!! Ah !!!... mon premier …
Quelle chance a-t-il…..
Et que les dés de la justice roulent….
Tiens... Un six !!!
Et donc !!
Ce sera : 6 écus…. Mon ptit Gars…..
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!