En ce jour du 6 Février 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Steph38140

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Montélimar de nombreux poisson 24 en tout en vente illégale , le 26/01 1457, ENTRE 18,50 et 19,95 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa04.casimages.com/img/2009/01/26/090126065251135899.png

http://nsa04.casimages.com/img/2009/01/26/090126065551449937.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

De plus vous n'avez pas demandé l'autorisation à la mairie avant de le faire !

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

D'une je n'ai pas vendu 24 poisson mais qu'un est sachant que c'était illégale j'ai imédiatement enlever du marché les dit poissons et je les mahge tous les jours . Je tiens à dire que durant la periode préce"dant ce que l'on me reproche je n'était pas chez moi et que l'on a usurpé mon identité afin de faire ce qu'il a voulu dans mon habitat. dès que je suis rentré j'ai eu le message du maire me disant que j'était hors la loi, et j'ai donc fait le necessaire pour y remédier au plus vite.
Sr ce je m'absente les 9 prochains jours donc je ne repasserais plus par ici avant dimanche en 8. mes salutations

Les preuves sont là... et de plus irréfutable, insolent coquinou !

C'est vrai que j'me suis un peu trompé...ce n'est qu'un poisson ouais...bon,bon.

Usurpé votre identité bha voyons...

Je demande l'internement de...Steph, et une puisqu'il s'agit de récidive. 37 écus d'amende et 1 jour de prison !

Récidive n'importe quoi!

Messire Steph38140 a acheté 23 poissons le 26 janvier comme le montre les preuves, hors madame le Maire l’a prit en flagrant délit de d’escroquerie car il a revendu un poisson a prix plus élevé. (Voir les preuves)

Cette personne est dans nos archives pour une affaire de blé mit en vente au dessus du prix autorisé, la médiation a aboutie.

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un escroc !!! Snif... mon quatrième de la journée …
Je suis tombé sur un nid ou quoi ??
Et que ça commence à bien faire…
Et que la roue de la fortune vient de tomber sur la case prison, sans passer par la case "aboule les écus"
Et donc !!
Ce sera : en tôle, l’escroc !…. Pendant 1 jour... Je suis trop bon…
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Débarrassez-moi de cette vermine !!
Au suivant !!