En ce jour du 15 février 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Elodie73

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 02/04 1457, 10 morceaux de viande à 17 écus

et comme vous n'êtes pas boucher, vous ne pouvez donc pas logiquement vendre de viande !
Et en voici la preuve !!

http://img25.imageshack.us/img25/1230/viandeelodie73jh7.png

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.


V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

"Elodie s'avança devant la barre et salua Messire le juge Phelim et Messire le procureur Ceilb"

Bonjour Messieurs

Je reconnais avoir vendu 10 morceaux de viande à 17 écus à Embrun au lieu de 5 morceaux de viande, comme la loi le prévois.

J'avais acheté cette viande à 18,01 écus dans une ville dauphinoise et en la revendant à 17 écus, je ne pratiquais aucune spéculation.

Je regrette de ne pas avoir respectée la loi.

Vous n'avez peut être fait aucuns bénéfices, mais vous avez quand même transgressé la loi coquinette...

Mais je note un regret très émouvant une et une profonde remise en question, et ça c'est fantastique. Mieux encore c'est votre premier crime !
Allez tous les monde a le droit à l'erreur n'est ce pas Monsieur le juge ?

Je demande donc une amende de 25 écus !

Je vous remercie Messieurs de m'avoir écouté.
Bonne journée à vous

"Elodie patienta à la barre que le verdict soit rendu"

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est une escroc !!! Snif... ma troisième de la journée …
Y en a encore beaucoup comme ça ??
Une artisane qui achète au prix fort pour revendre à vil prix dans une autre ville
Pouah !! C’est honteux !!
Cela mange la laine sur le dos des honnêtes marchands qui ne peuvent plus vendre au prix fort !!
C’est une grave insulte à la libre entreprise et à la spéculation !!
Et donc !!
Ce sera 5000 écus d’amende….
Oups... Non... En fait... Rien
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Sortez moi cette innocente de mon tribunal !!
Elle va contaminer tous les autres accusés !!
Au suivant !!