En ce jour du 6 février 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Bruno62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 01/25 1457, 3 stères de bois à 12 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img515.imageshack.us/img515/2693/achatboisbruno62sy1.png


http://img262.imageshack.us/img262/3189/stresdebois12cuskf7.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

excuser moi je n avait pas tout lu le chapitre 5 je clame mon innocence

Mais c'est bien trop facile, vous dites que vous n'avez pas lu le chap' 5 et vous, vous prétendez innocent ?!

La bonne blague, vous êtes citoyen Lyonnais....vous, vous devez de connaitre la loi !

Je demande donc Monsieur le juge 50 écus d'amende...Et 10 écus de plus car l'individu se présente...nu comme un ver !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bounette s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge,bonjour monsieur le procureur,voilà mon témoignage dans l'affaire de spéculation mettant en accusation Bruno62.
Bruno à mit en vente du bois a prix trop élever comme le montre les preuves, je l'ai contacter a plusieurs reprises pour lancer une médiation, mais aucune réponse. j'ai donc déposer une plainte à son encontre pour escroquerie .Malgré ce premier avertissement , je lui donnai des excuses pour son jeune age , il vient de récidiver.

En ce jour, le 3 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que c’est un escroc et que j'en vois trop....
Que la vie est belle au printemps....
Vu qu'il vend du bois à un prix exorbitant
Vu qu'il ya des gens qui achetent n'importe quoi ...….
Et donc !!
Ce sera : 25 ecus d'amende
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Gardez moi cette fripouille au chaud !!! Ventrebleu !!!
Il a un autre proces !!! gnaarrffff !!!
Au même !!