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Procès ayant opposé Lanfeuste au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lanfeuste était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 1er mars 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Lanfeuste.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&;postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir fait acte d'esclavagisme à Montélimar le 19 février 1457 en employant à un salaire ridiculement bas de 12 écus le dénommé Lorgol.
En voici la preuve !!
http://img156.imageshack.us/img156/9613/embaucheds9.jpg
Vu l'article V.3.a concernant l'esclavagisme actif qui stipule que :
"Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum"
Considérant qu'en vertue de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Rien à dire pour votre défense ? Qui ne dit mot consent ! Vous avouez par là vos crimes !
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 30 écus et 3 jours de prison ferme !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Anthelme s'avanca à l'appel de son nom. Votre honneur, mes respects.
Concernant cette affaire, rien que de tres banal malheureusement.
Je suis le sergent stagiaire de la prévoté de montelimar, lors de ma patrouille hebdomadaire j'ai constaté une offre d'embauche illégale.
Celle-ci avait déja eté prise par une malheureuse victime, un denommé Lorgol.
L'auteur comme la victime ont alors recu de ma part une demande de mediation, comme vous pouvez le voir dans le dossier.
Je précise notamment que l'auteur n'etait ni malade ni en retraite lors de l'envoi de ce courrier.
De plus, auteur comme victime ont recu un courrier de relance en date du 22 fevrier.
Malgré ces diverses tentatives de conciliation, l'auteur comme la victime sont tous deux demeurés muets.
C'est pourquoi le dossier de cette affaire vous a été transmis.
Votre honneur, je reste a votre disposition pour toutes informations complementaires.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 30 écus
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme