Procès ayant opposé Scorpion93290 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Scorpion93290 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 1er mars 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Scorpion93290.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir insulté Messire Xyphos à Valence de façon grossière et pitoyablement répétitive.
En voici la preuve !!
http://img413.imageshack.us/img413/9076/topproc2s1.jpg
Vu l'article IV.4.a du Droit Commun concernant la violence, qui stipule que :
"Toutacte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace
proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré
comme un trouble à l'ordre public."
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors accusé ! Il vous faut vous lever et parler ! Non ? Tant pis !
*Puis il écouta attentivement Messire Shinji.*
Attendu de tous les facteurs qu'on vient de me citer et ceux présents dans le dossier.
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 2 jours de prison. Après les avoirs purgés, je demande à ce qu'il doive présenter des excuses publiques à Messire Xyphos.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Xyphos appelé à la barre par le juge Volverine, dit ceci :
« Je laisse la parole à mon avocat, messire Shinji de Kiriyama, avocat du Dragon et du barreau du Lyonnais-Dauphiné. »
Shinji pris place et commença son exposé :
« Messire le juge, messire le procureur,
L’honneur de mon client a été bafoué par l’individu convoqué par les services judiciaires ce jour traduit sur le chef de trouble à l’ordre public.
Si l’accusé a certes quelques difficultés avec l’expression et la linguistique, nul n’est autorisé à proférer ce genre de propos en public. Les preuves apportées et consignées dans l’acte d’accusation le démontrent bien. On peut toujours prétendre que les propos sont sortis du contexte, etc. En l’occurrence, les propos tenus ont un caractère éminemment explicite.
Nous n’allons pas faire perdre plus de temps à la justice et c’est pourquoi nous passons aux demandes des parties civiles.
Compte tenu des propos inqualifiables de l’accusé, nous demandons la condamnation de l’accusé pour trouble à l’ordre public. En outre, mon client souhaite des excuses publiques dans un délai de 5 jours francs après le jugement au bureau de l’application des peines en Gargote afin que celui-ci retrouve son honneur.
Merci pour votre écoute. »
Shinji rejoignit son client confiant de l’issue du procès.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 30 écus
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme