En ce jour du 1er mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit lPouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de Basille

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 5 janvier 1457, 5 sacs de blé a 15,30 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img229.imageshack.us/img229/4170/basilleeuf7.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La lenteur de l'ouverture de ce procès est dû à la retraite spirituelle dont vous avez profité après votre infraction.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Le procureur écouta ce que lui dit l'huissier à l'oreille *

Comment, en retraite spirituelle ? Je l'ai croisée pas plus tard qu'hier !

Je considère qu'on se moque de la justice ici !

Je demande une peine de 60 écus et trois jours de prison !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 30 écus
Et hop !!
Au suivant …..