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Procès ayant opposé Heugon au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Heugon était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En ce jour du 3 mars 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Heugon.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&;postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir fait acte d'esclavagisme à Briançon le 17 février 1457 en engageant à un salaire de 12 écus le dénommé Lancelot782.
En voici la preuve !!
http://nsa05.casimages.com/img/2009/02/20/090220013422836205.jpg
Vu l'article V.3 du coutumier qui stipule que :
"Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum"
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge, ne trouvez-vous pas navrant l'absence continuelle des prévenus ?
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 40 écus et deux jours de prison !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 30 écus
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme