Procès ayant opposé Heriat au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Heriat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 3 mars 1457, on n'échappe toujours pas à la justice. Vous aviez fuit, après vos méfaits, le Duché. Vous avez commis une erreur en revenant !
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Heriat
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir commis un brigandage le 8 février 1457 en rackettant, en compagnie de Giry36, deux pauvres passants nommés Chaussette7800 et Gazoumi.
En voici la preuve !!
http://img101.imageshack.us/img101/4978/preuvegazoumichaussetteau5.jpg
Vu l'article IV.3 du coutumier, qui stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
Et paf ! 1-0 pour les gentils !
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est navrant ...
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 586 écus d'amende et 5 jours de prison ferme !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
4 jours de taule et 300 écus
Et hop !!
Au suivant …..
et j'eusse pu le dire en teuton .. mais bon ...
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 4 jours de prison ferme