Procès ayant opposé Hanabishi au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Hanabishi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 14 février 1457,
Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Hanabishi
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 13 février 1457 Ayorleo sur un nœud autour de Briançon lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 écus, ainsi que 6 miches de pain et un légume, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa05.casimages.com/img/2009/02/13//090213093632316213.jpg
Il s'agit de récidive d'ailleurs !
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Attendu que l'accusé a dérobé pour une valeur approximativement 350 écus.
Attendu qu'il a déjà été jugé coupable pour brigandage.
Attendu qu'il ne daigne pas se présenter au tribunal.
Attendu qu'il est de bonne classe sociale, ce qui injustifie d'autant plus son acte.
Attendu qu'il ne dispose pas d'assez de liquidité pour une peine entièrement financière (162 écus dans sa bourse).
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 160 écus et 5 jours de prison.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Léo entra dans le tribunal, salua le juge Phelim ainsi que le procureur qu'il n'avait encore jamais rencontré.
Bonjour permettez moi d'abord de me présenter je me nomme Léo, charpentier de métier à Briançon et également cultivateur de maïs attaché à servir sa ville et son duché comme j'ai pu le faire a la municipalité de Briançon.
Je suis donc devant vous aujourd'hui pour témoigner de la mésaventure qui m'est arrivé il y a deux jours sur la route d'Embrun. Un homme m'a lâchement dérobé mes biens: me bourse d'environ 200 écus ainsi que la nourriture que j'avais emporté soit 6 pains et un légume.
Cet homme je le connais, et certain d'entre vous aussi je pense. Cet homme vous a défendu un jour peut être, puisqu'il fut un brave soldat de l'Ost. Pire cet homme vous a encouragé a défendre les autres. Pour aujourd'hui détrousser les honnêtes gens. Cet homme c'est bien messire Hanabishi.
Voila messire le juge je n'ai rien d'autre a ajouter.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
5 jours de taule et 163 écus
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à une amende de 163 écus et à 5 jours de prison ferme