En ce jour du 12 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Rouskof

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 3 Mai 1456, 3 sacs de maïs à 4.50 écus.
Et en voici la preuve !!
http://img516.imageshack.us/img516/1871/preuverouskofzk0.jpg

Or, ce prix de vente est bien supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Kederick regarde l’accusé séverement. Il s’approche de la Barre et déroule son parchemin*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Rouskof a vendu sur le marché de Montelimar des sacs de mais a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie et de spéculation.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage de Sergent Attil

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le Sieur Rouskof ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, , une certaine sévérité envers cet homme qui ne s’est pas présenté devant vous…

Aussi, Réclamerons nous une amende de 55 ecus d’amende à l’encontre de Messire Rouskof. Le vol n’est déjà pas un acte vil que nous devons endiguer en notre Duché ! .

*Regarde l’accusé d’un regard severe et hautain*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Attil s'avança face aux membres de la cour et s'inclina légèrement. Il sortit de sous sa cape le dossier qu'il avait emporté avec lui*

Messeigneurs, Dame Elorane, je viens simplement apporter les preuves de la culpabilité de Rouskof et apporter quelques précisions. Tout d'abord il ne s'agit pas de 3 mais de 4 sacs de maïs, et je ne lui en tiendrais pas rigueur s'il ne s'agissait pas de spéculation, car Sire Rouskof, vagabond de son état, n'est pas cultivateur de maïs. La marge qu'il a faite ne doit pas être bien grande, mais les lois ont été enfreintes, et il est du devoir, aussi pénible soit-il, de chaque Sergent de signaler toute marchandise dépassant la grille des prix. C'est d'autant plus frustrant quand la marge est dépassée de seulement 20 deniers. Je suppose qu'une amende symbolique compensant l'achat de la marchandise par la prévôté suffira.
Sur ce, que la justice suive son cours.

Messeigneurs, Dame Elorane, j'en ai assez dit.

*Attil s'inclina une nouvelle fois et regagna sa place.*

*elorane regarda la place vide*

J'ai horreur de parler a une chaise vide enfin, il saura bien assez vite qu il a ete jugé

*la juge soupira puis repris*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que le prévenu ne se soit pas présenté devant la cours
Attendu que Messire Rouskof a bien enfreint le Chapitre V du Corpus du Lyonnais-Dauphiné
Attendu des preuves apportées par le sergent Attil

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 55 ecus.

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!