En ce jour du 14 février 1457,

Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Bruno62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 11/02 1457, 3 stères de bois à 6 écus

Et en voici la preuve !!

http://img7.imageshack.us/img7/593/bruno62fj7.png

http://img145.imageshack.us/img145/1769/3bois6iq0.png


C'est quand même la troisième récidive garçon...

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Hum ... Le silence n'était peut-être pas la meilleure de vos défenses.

Attendu que la valeur du préjudice est de 4,50 écus.

Attendu qu'il s'agit de la seconde récidive.

Attendu que le prévenu n'a pas jugé utile de se présenter ici.

Attendu de l'état financier peu aisé du prévenu.

Je demande à l'encontre de Bruno62 une peine de 20 écus et de deux jours d'emprisonnement.

La parole est à la défense, en espérant qu'elle en profite, cette fois ci.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le prévôt passa sa tête, vît que ses hommes entouraient bien l'accusé, et sortit pour retourner à ses tâches.*

Je confirme, vil escroc que voilà ! Et récidiviste, qui plus est. Figurez vous qu’il avait déjà essayé de nous faire le coup, avec des carcasses de cochons. Si si. Ah ben, faut bien toucher à tous les domaines, comme dirait feu mon oncle « le beurre et l’argent du beurre, ou rien ! »

Bah, le pauvre est mort aux cachots, voyez. Comme quoi la spéculation n’a pas que du bon. Héhéhé… Euh. Hum. Oui donc, je tiens à préciser que nous avons également en cours de transmission une troisième affaire d’escroquerie avec ce même honteux personnage. Et sur du bois, encore ! Qui n’a toujours pas été débarrassé d’notre marché, qui plus est. Pouah ! Il semble pas comprendre c’qu’on lui raconte. Mais, da, chassez le naturel, il revient au grand galop. J’suppose que pour laver ses péchés, va falloir lui passer un sacré savon.

Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 20 écus
Et hop !!
Au suivant …..