Procès ayant opposé Sylveur au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sylveur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 5 février 1457,
Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Sylveur quoi encore vous c'est pas possible , vous ne comprenez donc rien ?!!
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 02/02 1457 dame Lysalore sur un lieu dit proche e Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 10 écus, ainsi que une miche.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img140.imageshack.us/img140/8933/evnmtlysabz5.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Allons, à votre dernier procès, au moins, vous aviez eu le courage de vous présenter à la Cour de justice. Même pour mentir.
Attendu que le prévenu n'ose pas prendre la parole.
Attendu qu'il s'agit de récidive.
Attendu de sa situation sociale.
Considérant la valeur du brigandage.
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 50 écus et deux jours d'enfermement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ayd59 entra dans la salle à présent habitué du monde présent, Il salua les jurés, le juge , le procureur, et jeta un coup d'oeil à l'accusé.
Messires, le juge et procureur en tant que sergent de Valence c'est moi qui ai monté le dossier pour cette affaire.
J'ai eu connaissance des faits le 4 au soir et réalisé le dossier dans les règles de l'art puis immédiatement transmis à messire le Prévôt mon supérieur.
Je n'ai rien à ajouter pour l'instant et je reste à votre entière disposition.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 50 écus
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme