En ce jour du 1er mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre de la dénommée Lili_239

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&;postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir vendu une carcasse de vache à 36 à Lyon le 1er mars 1457.

En voici la preuve !!

http://img3.imageshack.us/my.php?image=bugrr.jpg

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Je précise que vous avez déjà commis une escroquerie dans le passé. Cette fois-là, vous aviez eu la jugeotte d'accepter la médiation.

La parole est à la défense.

Je pense avoir à faire à un excès de zèle de notre cher sergent.

Je mets toutes mes carcasses à 31 écus d'habitude!

01-03-2009 11:20 : Vous avez vendu à Anastasie91 1 quintal de carcasse de vache pour 36,00 écus.
01-03-2009 10:10 : Vous avez vendu à Coolzero 1 quintal de carcasse de vache pour 31,00 écus.

Voyez par vous même je ne vois pas pourquoi je déciderais tout d'un coup de les vendre plus chères sachant que personne ne les achetera à ce prix.

Mais bon Anastasie s'est fait une joie de sauter sur l'occasion pour m'intenter un procès et s'est empressé d'acheter la dite carcasse cause de ce procès en invoquant mes soi-disant antécédents: certes j'avais vendu des bouteilles de lait un peu plus chères 10écus au lieu de 9,25 mais c'était juste après la réforme des prix du duché et je ne m'étais pas informée de la nouvelle grille des prix mea culpa!!

Quelle perte de temps, le sergent Anastasie aurait simplement pu m'envoyer un courrier me demandant de retirer ma carcasse mais il a préféré intenter un procès. Soit si son but est de faire perdre du temps à la justice, c'est son droit!!

NB: Le sergent Anastasie devrait prendre quelques cours également sur le fonctionnement du jeu: les carcasses ne sont pas uniquement produites par des bouchers (ça na rien à voir même, les bouchers font de la viande c'est tout!!)mais par tout éleveur de vaches ou cochons!! Donc à l'avenir ne proférez pas d'accusation comme celle-là dans vos courriers sans avoir réfléchi un peu.

Sur ce amusez-vous bien Anastasie et désolé pour la perte de temps messieurs les juges mais vous pouvez n'en vouloir qu'à votre cher sergent!!

Je m'acquitterais de la sentence quelle quelle soit!!

Alea Jacta est..

Lili

Nulle n'est censée ignorée la loi. De plus, ici, on ne fait pas le procès d'Anastasie, pas le vôtre.
Si toutefois il s'est avéré qu'elle ne vous a pas proposé de médiation (ce qui est faux, j'ai vu le dossier), je laisse le soin au juge de vous en proposer une autre.

*Le procureur tourna la tête vers Volverine, craignant sa réaction ...*

Toutefois, les faits sont là, et avec récidive.

Je demande une peine de 15 écus d'amende et un jour de prison ferme, ou bien uniquement l'amende, si l'accusée s'arrange avec le juge (par courrier) pour la verser au Duché !

Voici ci- après le seul courrier que j'ai reçu d'Anastasie. Elle a acheté ma carcasse le 01 mars "01-03-2009 11:20 : Vous avez vendu à Anastasie91 1 quintal de carcasse de vache pour 36,00 écus." Et dès le lendemain un procès était intenté
contre moi. Donc comment pouvez-vous dire que c'est faux qu'on ne m'a pas proposé de médiation et m'accuser ainsi de mentir?? Expliquez moi parce que je ne comprends pas!! Je ne mens pas donc si vous avez la preuve qu'on m'a proposé une médiation,
j'aimerais bien la voir...

"Expéditeur : Anastasie91
Date d'envoi : 2009-03-01 12:33:03
Madame,

Je vous ai acheté ce jour une carcasse de vache à 36 écus. Vous n'êtes pas sans savoir que le Duché a limité les prix sur certains produits, pour les carcasses de vache s'est égal à 31 écus. Vous dépassez donc largement ce prix.

De plus vous n'êtes pas boucher, je ne vois donc pas comment vous pouvez vendre des carcasses. Pour tout cela et aussi par rapport à votre antécédent d'escroquerie, j'ai ouvert un nouveau dossier contre vous pour les meme raisons.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon"

Je suis une honnête citoyenne qui rend servic au duché en fournissant des points d'Etat, je vends toujours mes marchandises aux prix indiqué. Cette carcasse à 36 écus n'est le fruit que d'une erreur de manipulation. Vous m'accorderez que cela puisse
arriver. Je vous mets ci-après plusieurs copies de mes ventes de carcasses et vous verrez bien que je les vends à 31 écus:

26-02-2009 07:10 : Vous avez vendu à Maceolibe 2 quintaux de carcasses de vache pour 31,00 écus.
27-02-2009 08:20 : Vous avez vendu à Boubou81 1 quintal de carcasse de vache pour 31,00 écus.
01-03-2009 10:10 : Vous avez vendu à Coolzero 1 quintal de carcasse de vache pour 31,00 écus.
01-03-2009 06:50 : Vous avez vendu à la mairie 10 bouteilles de lait pour 9,10 écus.
01-03-2009 06:50 : Vous avez vendu à la mairie 10 bouteilles de lait pour 9,10 écus.
01-03-2009 06:50 : Vous avez vendu à la mairie 10 bouteilles de lait pour 9,10 écus.
01-03-2009 06:50 : Vous avez vendu à la mairie 5 bouteilles de lait pour 9,10 écus.
01-03-2009 06:30 : Vous avez vendu à la mairie 1 bouteille de lait pour 9,10 écus.

Je vends même moins cher que les prix indiqués donc je pense que m'accuser d'escroquerie est un peu exagéré!!
Pour ce qui est de la récidive c'est exagéré de s'en servir comme argument comme je vous l'ai déjà dit c'était juste après la réforme des prix et j'ai fait une erreur c'est vrai mais j'avais racheté ma marchandise à Anastasie et comme je l'ai fait sans lui en faire part par courrier elle m'a quand même intenter un procès alors que je m'étais rachetée. Bref, je ne vais pas tout re justifier cela a déjà été fait lors du 1er procès.
J'ai fais une erreur de manipulation, Anastasie m'a intenté de suite un procès sans me proposer de médiation comme je vous l'ai montré. DOnc cela serait vraiment injuste de me condamner moi qui suis une honnête citoyenne qui ne cherche pas de problème et qui n'ai fait qu'une pauvre erreur de manipulation malencontreuse.

M. le juge Volverine vous me connaissez de longue date à l'époque où nous habitions la belle Valence
avec Odin771. Vous savez que je ne suis pas du genre à chercher les ennuis.Je ne fais l'objet que du zèle malencontreux de Anastasie.Je vous demande donc l'acquittement car de toute évidence c'est moi la victime dans ce procès. On m'accuse de choses que je n'ai pas faite, on ne me propose pas de médiation et dès la 1ère que je fais on m'envoie en procès alors que je n'ai fait qu'une humaine erreur de manipulation.

Merci de m'avoir écoutée.

Lili

Bien le bonjour à tous,

Nous sommes ici pour savoir si l accusé est coupable ou non d'escroquerie. Pour ma part je vais vous donner ma version de l'affaire, et vous laisserai seul juge.

L'accusé a déjà failli avoir un procès pour escroquerie en juin 1456 qui s'est terminé par une conciliation pour le meme genre affaire, pour une escroquerie. Cette dernière nous dira surement, qu elle a juste commis une erreur. Je veux bien çà arrive, mais je pense que depuis le temps, elle doit connaitre les prix de notre Duché.
Personnellement j'estime que l'accusé se moque des lois et du Duché, et s estime au dessus de tout çà, jusqu'à faire ses propres prix de vente.

Je vous ai donné ma version, merci de m'avoir écouté.

Suite à ces faits nouveaux, je demande simplement une amende de 10 écus, à verser au Duché. N'oublions pas que l'illégalité a été commise.

Bon ben c'est réglé alors ...
j'en conclus que l'accusée va acheter au prix fort une marchandise ducale pour payer son amende ...
toutefois, pour garder trace de cette infraction je le condamne à une peine d'1 ecus + les 10 ecus à valoir pour le duché