 |
|
Procès ayant opposé Ludomonaco au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Ludomonaco était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 11/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 8 Janvier 1457,
Moi, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de messire Ludomonaco
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Valence dans la nuit du 6 au 7 Janvier 1457.
En voici la preuve !!
http://img142.imageshack.us/img142/3362/rhrhuz8.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Hum....attendu que le prévenu est un coquinou, qu'il n'a souhaité se manifester.
Mais ça n'est point la première fois pourtant la dernière fois vous avez été relaxé...
Donc c'est votre premier crime disons...
Je demande donc une peine de 50 écus d'amende et un jour de prison, peine qui pourra être revue à la baisse si jamais vous acceptez l'arrangement que je vais vous proposer par courrier, qui baissera la peine à 50 écus, sans prison.
Vous pouvez encore vos appelez à la barre, pour plaider, c'est votre seule chance de voir Félin aussi clément que moi.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je crois bien avoir été trop clément, je vais donc finalement demander.
3 jours de prison et 100 écus d'amende !
avec un allègement de peine qui f'ra passer le tout à 2 jours et 100 écus d'amende.
Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
3 jours de taule
Et hop !!
Au suivant …..
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme