Procès ayant opposé Ludomonaco au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Ludomonaco était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 13/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 6 mars 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Ludomonaco
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir détourné des marchandises réservées à Valence le 1 mars 1457, et d'avoir tenté de fuir la ville.
En voici les preuves !!
http://img12.imageshack.us/img12/828/couteau.png
http://img18.imageshack.us/img18/5048/isam.jpg
Vu l'article V.4.c du coutumier qui stipule que :
<< Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les
particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir
leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront
protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas,
toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme
escroc et jugée comme tel. >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
BOnjour monsieur je Juge.
Cette marchandise été réserve a un villageois que je n'avais point vue en taverne je voulais voir avec lui pour lui rendre ,comme je ne les points vue ,je suis allé rendre une petite visite à un amis à Uzèz lui même vous le dira ,je suis en route pour valence ,après demain ,aucun soucis de sans faire ,je rembourserais comme prévus le couteaux à un écus symbolique .
Cordialement ,sieur Ludomonaco
J'estime qu'on se moque de la justice ici !
Le délai de deux jours que vous avez fixé est largement révolu ! Et toujours aucune trace de vous nulle part !
En plus, j'ai du mal à croire à l'erreur, vu vos antécédents.
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 60 écus et de 3 jours d'intérêt général dans les mines du Duché !
Sieur , comme je l'avais convenu demain je suis à Valence .Serte j'ai un antécédent judiciaire ,mais comme je les affirmais et je continuerais a le dire ,il y eu une erreur de ma part ,je ne me suis pas informer (sur le halle)avent de prendre cette marchandise ,je la rembourserais dès le plus tôt possible pour ne pas avoir eu un mal entendu .
Merci d'avance de m'avoir écoutais .
Cordialement ,Sieur Ludomonaco
Votre honneur, messire procureur,
Aprés avoir constaté que le couteau à 1 écu, dont la vente était pourtant réservée par la mairie, avait été racheté par un autre que son destinataire, j'ai aussitôt écrit au sieur Ludomonaco afin qu'il prenne contact avec moi ou la personne concernée pour procéder à la transaction.
Ni l'un , ni l'autre n'avons eu de nouvelles à ce jour.
Tout ce que je puis dire, c'est que cette attitude est bien lègère et me déçoit de la part d'un valentinois que j'ai aidé jadis, et je n'ai rien d'autre à ajouter si ce n'est que justice soit faite
En ce jour, le 13 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est Vendredi !!! Vendredi 13….LE jour du jugement !!
LE JOUR DE LA MALCHANCE !!! Et de Démence du juge !!!
MOUAAHHHHHHHH !!!!!
VAE VICTIS !!!!
En conséquence... Passons aux choses sérieuses ….
Tiens... Un escroc !!! Quelle nouvelle surprenante ??
Allez, Hop ! 30 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus