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Procès ayant opposé Bobson au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Bobson était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Donlope
Date du verdict : 06/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Dié
Le 25 du mois de février de cet an de grâce 1456.
La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine.
Accusé : Bobson
Victime : Mairie de Dié
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Bobson pour escroquerie.
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous repproche d'avoir vendu un sac de maïs à 4.90 écus, vous avez donc dépassé la grille des prix.
Voici ma preuve :
http://img238.imageshack.us/img238/6587/preuvebobsonfm3.png
Je vous rappelle cette loi :
*Chapitre V La grille des prix
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
On commence par un sac de maïs et on finit par une centaine de barque, non ! non ! et non ! je serai intransigeant !
Roo bon d'accord, je suis ouvert à toute médiation si vous décidez de racheter ce sac de maïs ...
Que la plaidoirie de défense suive !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Prenant compte du fait que le prévenu a racheté son sac de maïs, mais comme il est récidiviste, je réclame un écus d'amende symbolique pour qu'il comprenne qu'on ne rigole pas avec la loi.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vostre honneur,
Le dimanche Dimanche 10 février 1456, j'ai pu constater 10 sacs de Mais à 4.90 écus, et donc au dessus de la grille des prix.
L'un d'entre eux fut acheté par le Sergent Erico069 à Messire Bobson.
Messire Bobson est déjà connu de la prévôté en temps que récidiviste.
Quelque chose me dit que je vais vous revoir, Messire Bobson.
Votre bonne volonté vous sauve d'une nuit ou deux dans une cellule froide et humide.
Et je serai clément pour avoir le premier accusé vivant de mon mandat.
Je vous reconnais coupable, pour être un escroc récidiviste : il vous en coûtera 5 écus !
Et je ne vous oublie pas...
Jugé le 6 Mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus