En ce jour du 10 Mars 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de dame Audala

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Lyon le 6 Mars 1457 en vendant du lait à 15 écus et de la viande à 20 écus au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.

En voici la preuve !!
http://img11.imageshack.us/my.php?image=image1q.jpg


Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La procureur adjoint commençait à s'impatienter quand un coursier vint lui remettre un parchemin qu'elle déroula, fronçant les sourcils à sa lecture.

Votre honneur, je pense que nous n'entendrons pas la défense de dame Audala, on vient de m'informer de sa mort.

Attendu que la prévenue , sans doute rongée par le remords d'une telle mauvaise action, a préféré s'en remettre à Aristote

Je requiers à l'encontre de dame Audala:
un écu symbolique

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour à toutes et tous.

Nous sommes ici pour savoir si oui ou non Dame Audala est coupable d escroquerie.

Le 06 mars de l'an 1457, lors d'une ronde, j ai constaté que sur un^étalage de fortune, il y avait 1 bouteille de lait à 15 écus et 1 morceau de viande à 20 écus.

Pour éviter que des vagabonds achètent des produits trop cher, j'ai donc tout prit et laisser une missive à la personne responsable de cet étalage.

J'ai ne bien sur pas eu de réponse, sinon nous ne serions pas là aujourd'hui.

Donc oui aux yeux de la loi l'accusé est coupable. Mais étant donné son jeune age, je serai d'avis de lui donner une leçon mais pas trop sévère non plus.

Voila je vous ai relaté les faits tels qu ils se sont produits. Merci de m'avoir écouté.

En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
….Que comme l’accusé n’est pas venu
Et donc, …que le Juge va pas se bouger le….
Et donc peine maximum et…… 50 ecus d’amende
Vingt rats !!! J'adore depouiller les morts !!
Surtout les mortes encore fraiches...

Au suivant !!!