En ce jour du 7 Mars 1457,

Nous, DameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre du sieur Bruno62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 6 Mars 1457, 2 stères à 12 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img379.imageshack.us/img379/5812/bruno623.png
http://img16.imageshack.us/img16/5456/bois12.png

Pour rappel vous avez déjà été mis en jugement pour faits similaires les 25,31 Janvier et le 11 Février
Ce qui constitue un fait aggravant de récidive.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour la quatrième fois la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour, que vous nous expliquiez pourquoi vous persistez à ne pas respecter nos lois en vigueur.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Après avoir vérifié qu’elle ne se trompait pas d’affaires, surprise par le jeune age du prévenu et son déjà impressionnant casier, c’est le regard sombre qu’elle s’avança à la barre.

Votre honneur,
Que dire de cette affaire ! Si ce n’est celle d’un jeune damoiseau qui démarre bien mal dans la vie.
M’étonnerait pas que si il avait des chausses, nous serions à lui courir après dans la plaine Dauphinoise.
Un joli palmarès déjà pour son jeune âge :
3ème récidive ! et avec du bois à 12 écus….mais on croit rêver!
C’est purement intolérable et afin qu’il comprenne une bonne fois pour toutes, je demanderai une peine exemplaire

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie

Attendu que le sieur Bruno est sans conteste coupable d’escroquerie
Attendu , fait aggravant qu’il s’agit d’une troisième récidive
Attendu qu’il offense de nouveau cette cour en refusant de comparaître devant nous.

Je requiers à l’encontre de sieur Bruno
2 jours de prison afin qu’il médite sur ses actes
20 écus d’amende
20 de majoration pour récidive
5 écus pour non présentation au tribunal

soit 45 écus d’amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ah! Au risque de me répéter, nous avons affaire là à un escroc de la pire espèce: celle des sourds!

On a beau leur crier qu'ils nous cassent les pieds, rien n'y fait. Au bûcher!

En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
….Que comme l’accusé n’est pas venu
Et donc, …que le Juge va pas se bouger le….
Et donc peine maximum et…… 45 ecus d’amende et 2 jours en taule !!
Vingt rats !!! Au suivant !!!