Procès ayant opposé Sucrette au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sucrette était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 26/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 13 Mars 1457,
Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de dame Sucrette.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Vienne , le 6 Mars 1457, 2 bouteilles de laits respectivement à 9,90 et 9,95 écus.
Prix supérieurs à ceux déterminé par la grille ducale que nous vous rappelons pour mémoire
Voici la preuve, ma dame, que nous avons à votre encontre
http://img6.imageshack.us/img6/9642/preuvesucrette.jpg
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
est juste que j'ai, par erreur, fixé un prix fort élevé pour ces deux bouteilles de lait., mais, comme je l'ai expliqué à la personne qui a porté plainte, il s'agit d'une étourderie de ma part, et d'une non lecture du message hebdomadaire du maire, le juor où j'ai mis le produit en vente.
j'ai reconnu mes tords, et, si le dépositaire est honnete, il pourra fournir un copier - coller de mes messages où je m'explique et où je m'en excuse.
étant seule lors de la mise en vente, je ne me suis pas aperçue de l'énormité des mes prix, et étant absente durant 3 jours, (d'ailleurs, j'étais morte lorsque la plainte a été déposée), je n'ai pu éviter ce procès.
Encore toutes mes excuses pour le mal occasionné, mais je tiens à souligner tout de meme, que moi, quand je vois des prix très élevés, je n'achète pas et attends que les prix baissent. je me serais alors apercue, si je n'avais rien vendu de mon manque d'attention.il est vrai que le prix était excessif, mais le dépositaire, sans vouloir jouer de mauvaise foi, n'avait qu'à pas acheter mon lait...
Ceci mis a part, ne sachant trop comment ca se passe, car je n'ai jamais commis d'autres crimes, j'essaye déja de venir sur le jeu tous les jours, j'essaye aussi de m'en sortir financièrement, je meurs souvent par manque de temps (d'ou le fait que parfois, je tarde à ouvrir les courreirs du maire) mais j'ajoute que je les lis tout de memechaque semaine, meme si ce n'est pas souvent le dimanche meme.
Je suis une personne qui n'ai jamais eu d'histoire, qui d'ailleurs reste souvent ignorée, et sans problème. j'avais mis en place un planning de dons de confiance pour arranger tous mes acheteurs ou vendeurs, meme s'il n'est plus vraiment tenu a jour, (toujours par manque de temps), chaque semaine, je continue à donner ma confiance à deux personnes, et qd je ne vends rien ou n'achete rien, je la donne aux parrains des personnes qui m'ont vendu ou acheté des choses. Vous pouvez donc voir par vous meme que mon intention est plus d'arranger les autres, que de les escroquer ou embeter. il s'agissait vraimenet d'un manque d'attention ce jour la, suivi d'une absence de trois jours (où mon personnage est mort!). une suite de malentendus.
Je me tiens a votre disposition pour toute demande.
Après avoir écoutée attentivement la plaidoirie de la prévenue, Dame Isabeau s’avance à la barre et prend la parole.
Monsieur le juge,
Je retiendrai en premier lieu que l’accusée s’est aussitôt déplacée à notre convocation pour venir nous exposer les circonstances de son acte, fait qui me porte naturellement vers la clémence.
Cependant! se tourne vers l'accusée
Ma Dame, le tribunal regorge d’étourdis qui clament que l’on avait pas à acheter leur marchandise à prix excessif, mais ceci est justement le travail de la maréchaussée de veiller à cette vérification et fort heureusement sinon combien de pauvres hères ignorants seraient ainsi grugés.
De plus, je m’étonne qu’à votre age vous semblez ignorer les prix maximum de la grille en vigueur et ne saurai trop vous conseiller de vous y pencher plus avant.
Bon ! j’ai bien entendu que vous étiez mourante et sans possibilité de retourner au marché enlever les objets du délit. et je serai encline malgré tout à vous accorder le bénéfice du doute.
Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.
Attendu que l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu que circonstances atténuantes, elle est venue s’en expliquer devant la cour, nous convaincant de sa bonne foi.
Je requiers à l’encontre de dame Sucrette
Que de son lait si riche, elle en régale la maréchaussée pour sa peine en lui en confectionnant des petits gâteaux.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
….Que comme l’accusée est malheureusement décédée
Et donc, …que c’est lâche de s’attaquer à des cadavres…
Et puis... tant pis…
Vingt rats !!! J'adore dépouiller les morts !!
Surtout les mortes encore fraiches...
Donc 50 écus d’amende
Gardes !!
Ramassez-moi cette charogne putride
Et envoyez le candidat suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus