Procès ayant opposé Sarrboy au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sarrboy était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 26/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 2 mars 1457 ... quoi, déjà deux jours ?!
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Sarrboy
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir été honteusement et vilainement un esclavagiste à Valence le 27 février 1457 en employant Kikiwatt à un salaire de ... quoi ?! 12 écus ?! C'est une honte !
En voici la preuve !!
http://img12.imageshack.us/img12/9194/sarrboy.jpg
Il y a des lois dans ce Duché. or, en voici une :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'esclavagisme, nous demandons une peine de ... ah non, pas la peine encore ... excusez-moi, c'est mon premier jour. Nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je commence à en avoir assez des muets. Surtout les esclavagistes. Est-ce là l'éducation que vous ont inculqué vos parents ?
Pour vous apprendre, je demande une peine de 4 jours de prison et 20 écus d'amende !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ayd59 entra dans la salle à présent habitué du monde présent, Il salua les jurés, le juge , le procureur, et jeta un coup d'oeil à l'accusé.
Messires, le juge et procureur en tant que sergent de Valence c'est moi qui ai monté le dossier pour cette affaire.
J'ai eu connaissance des faits le 28 Février et réalisé le dossier dans les règles de l'art puis immédiatement transmis à messire le Prévôt mon supérieur.
En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
….Que comme l’accusé n’est pas venu
Et donc, …que le Juge va pas se bouger le….
Et donc... 20 écus d’amende !!
et 4 jours de taule...
Vingt rats !!!
Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 4 jours de prison ferme