En ce jour du 5 Mars 1457,

Nous, Dame Isabeau, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre du sieur Tilman

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 31 Janvier 1457, 1 fruit à 11 écus.
avec le fait aggravant de récidive.

Et en voici la preuve !!

http://img205.imageshack.us/img205/3355/image1gx9.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie avec récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien ! Monsieur le juge, nous avons , il me semble assez attendu.
Le prévenu ne daigne pas s’expliquer, à son aise.
Les absents ayant toujours tort.
Dans cette affaire, le préjudice causé est effectivement comme le souligne le sergent Anastasie de faible ampleur.
Seulement, il y a des lois que le sieur au vu de son age respectable n’est pas sans ignorer.
Ce n’est point tant ici la valeur de l’escroquerie qui nous importe mais le non respect de nos lois qui est un très mauvais exemple pour notre jeunesse Dauphinoise, tout autant que le non respect de cette cour qui attend en vain une explication.
Ma clémence sera donc mitigée.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Tilman en l’absence de preuves contraires, s’est rendu sans conteste coupable d’escroquerie
Attendu, fait aggravant, qu’il fait offense à cette cour par sa non présence au tribunal

Le ministère public demande à ce que le prévenu lave cette offense envers le duché en se mettant à son service deux jours durant

Soit 2 jours de travail dans les mines

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour

Nous sommes ici pour savoir si ou ou non le sieur Tilman est coupable d'escroquerie.

En effet si on considère que l accusé vend des fruits à 11 écus au lieu de 10,20 il est coupable. Mais il n'est au dessus que de 80 deniers, il n'y a donc beaucoup de différence.

C'est pourquoi je vous demanderai d etre clément.

En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :

….Que comme l’accusé n’est pas venu
Et donc, …que le Juge va pas se bouger le….

Et donc... 20 écus d’amende !!

Vingt rats !!!
Au suivant !!!