En ce jour du 1er mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Philopat80

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&;postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir vendu 3 stères de bois à 5 écus à Embrun le 11 février 1457.

En voici la preuve !!

http://img410.imageshack.us/img410/309/3bois5vd4.png
http://img6.imageshack.us/img6/59/philopat80qd0.png

Vu l'article V.4.b du livre du Droit économique, qui stipule que :

"Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus"

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Merci, Lieutenant, vous pouvez regagner votre place.

Et vous ! Oui, vous, qui ne daignez pas prendre la parole ! Je demande à votre encontre une peine de 2 jours de prison, et 20 écus d'amende ! Ca vous apprendra à respecter les lois, ce qui est la moindre des choses dans la vie en société.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J’confirme ! Ce sombre personnage a tenté de polluer notre marché, notre beau marché, reversant sur les pavés ses rondins de bois, tous rongés par les mites, à des prix exorbitants, qui plus est. 5 écus, c’est pour dire… Bah, j’l’ai vite fait secoué à vifs coups de missives. Faut croire qu’il a retiré une partie de ses stères. Par contre j’ai du lui courir après pour qu’il me rachète ma stère, en plus ! Ah, ça, mes points d’côté s’en souviennent.

J’lui ai fait passer plusieurs missives pour le rappeler à l’ordre. Jamais d’réponse, jusqu’à ce qu’il quitte la ville sans prévenir. Bah ! ‘pensait pouvoir m’échapper comme ça ?

J’accuse donc m’sieur Philopat80 d’avoir abusé de ma patience…euh. D’avoir ignoré mes courriers et mes relances, et d’ainsi avoir fait perdre du temps et de l’argent à la mairie d’Embrun.

Grumph.

En ce jour, le 26 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :

….Que comme l’accusé n’est pas venu
Et donc, …que le Juge va pas se bouger le….

Et donc... 20 écus d’amende !!
et 2 jours de taule...

Vingt rats !!!
Au suivant !!!