En ce jour du 10 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Caca2


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence le 20 Avril 1456 d’une part, 1 miche de pain à 8.60 écus et le 21 Avril 1456 d’autre part, 2 miches de pain a 8.95 écus.
Et en voici la preuve !!

http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/caca2_10.png
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/caca2_11.png

Or, ces prix de vente sont bien supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

CAca2... quel nom immonde ! Vos parents ont été inspiré ce jour là.... En attendant, vous y etes bien dedans...

• Kederick regarde l’accusé séverement*


Vous commencez a prendre vos quartier en ce lieu dites moi…je connais un endroit frais et charmant qui vous serait plus adapté

• sourit sadiquement *

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Caca2 a vendu a plusieurs reprises sur le marché de valence des miches de pain a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie et de spéculation.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage accablant du Lieutenant Invictus concernant le lourd passé délictueux du quidam

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le Sieur Caca2 ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusé peut etre considéré comme un multirécidiviste.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, , la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger sur la moralité….

En effet, peut on laisser un tel individu en liberté Madame le juge, quand on sait que celui-ci escroque sans vergogne, pour son plus grand et sa seule personne les pauvres habitants de valence?

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire de 70 ecus d’amende et de 1 jour de prison à l’encontre de Messire Caca2. Le vol n’est déjà pas un acte glorieux mais en faire un jeu est encore plus vil ! Nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient répétés de la sorte en notre Duché ! L’isolement d’une geole lui donnerait le temps de méditer sur ses actes…
.

• Regarde l’accusé d’un regard severe, méprisant et hautain*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ben euh, j'crois qu'j'ai tout dit à propos de ce p'tit escroc en une autre occasion...
Et parler, ça dessèche la gorge, c'qui incite à boire...et après, j'suis plus opérationnel, vous comprenez quoi...

*elorane regarda un moment la place rester vide puis commença en ouvrant le dossier*
Encore lui je viens de le juger pour les mêmes fautes...
je vais donc reprendre mon verdict de tout a l heure..
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Caca2 ne se sois pas presenté devant nous
Attendu que le prévenu se moque de la justice et qu il ne répond pas a son courrier
Attendu que Caca2 a bien enfreint le chapitre V.4.b.ii du corpus Dauphinois
Attendu des preuves apportée devant nous

Nous, Elorane, décalons l'accusé coupable d escroquerie et le condamnons a payer 40 ecus d amende.

affaire close!! en espérant ne plus avoir de dossier le concernant