Procès ayant opposé dofuus au Duché du Lyonnais-Dauphiné
dofuus était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pouilleux
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 31/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 20 mars 1457, nous sommes au printemps ! Les petits zoziaux !
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Dofuus
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir insulté Susu74 à Vienne. Vous commencez bien la saison, vous !
En voici la preuve !!
http://img10.imageshack.us/img10/5150/taopsusu.png
Vu l'article IV.4.a du coutumier qui stipule que :
<< Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense. Et ne vous avisez pas de manquer de respect à qui que ce soit ici.
je suis d'accord que jes insulter monsieur susu74 en taverne mais je me defendait a se qui me disait je serait pas contre votre chaatiment contre mon insulte
Messire Tazspike, la prochaine fois que Messire Susu se montrera grossier, je vous invite à porter plainte.
L'accusé a daigné se présenter ici, et de plus, il ne nie pas ! Que demander de mieux ?
Je demande que l'accusé fasse des excuses publiques à Messire Susu au bureau d'application des peines en gargote dans les quatre jours qui suivront le jugement !
je mescuse d'avoir insulter messire susu74 en taverne je ne recommencerait plus a insulter pardon susu
susu arrive davant le juge bonjour messire alors tout d abors je suis rentré en taverne pour passé un petit moment tranquille quand tout un coup cette homme arrive puis ce croie tout permi
au début c etait des simples paroles un peu inutile de ce messire puis ensuite une insulte comme j aime pas cela. c etait normal de prévenir surtout que c etait des propros gratuite sinon pourquoi avoir porte plainte .mais certe a chaque insulte cela sera tout de suite prevenu.pour ma part messire tazspike cette invite a porte plainte contre moi pour une faute de ma part avec des preuves biensur cela sera avec plaisir tout a fait normal mais comme cela ne sera pas le cas on va attendre un moment moi je vous donne ma version je ne suis pas quelque de casse tete plutot tranquille puis ces propros était bien gratuite j espere juste que la décision du juge serra d une petit senction pour évite a cette homme de refaire la meme erreux cela serait tout a fait normal
amicalement
messire susu
je n'ai pas grand chose a dire
juste que je connait bien les deux intervenant et que bien que je n'excuse en rien les propos de dofus cela m'étonne de lui étant une personne generalement calme et réflechis.
et il difficil de juger le pk du comment en ayant qu'une breve partis de la discussion car pour ma par la perssone offensé devrais se rappeler de propos que lui meme tiens a d'autres en teverne sans pour autant avoir été mis en accusation mais cela n'est pas son proces et il a le bon role
j'espere juste que la decision du juge serra clemente car meme si je ne l'excuse pas je ne pense pas que ses propos etais gratuits
…. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Allez hop !!
Des excuses publiques feront l’affaire + 1 ecus d'amende
Avec envoi de preuves au procureur
Enfin bref….
Gardes !! Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu