En ce jour du 8 avril 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Croutte

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&;postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir emménagé à Valence durant l'état de siège.

En voici la preuve !!

http://img25.imageshack.us/img25/9818/croutte.jpg

Vu l'article III.3.c.i du coutumier qui implique, en cas d'état de siège :

<< - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

retourner a mon village et ici je trouvais les gen sympatique alor jai decider de tout laisser tomber et dememnager ici
je suis desoler javais pas regarder les lois mais la jai pu de lieu de residence alor jaimerais bien rester ici si cela ne vous derange pas
meric de mavoir ecouter

La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer. Il faut s'informer avant de déménager.

En conséquence :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits ;

Attendu qu'il semble plein de bonne volonté ;

Attendu qu'il a eu le sort contre lui ;

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de un écu d'amende et une lecture entière du corpus, dont il devra me faire faire un résumer. En outre, j'encourage l'accusé à porter plainte auprès d'un agent de la maréchaussée de sa ville contre les brigands qui l'auraient dépouillé.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… le praivenu semble reconetre les fets
Et kil s’amande
Et que le juge et tro cool
Enfin …..
Bref…….
En conséquence...
Allez, Hop ! 1 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!