Procès ayant opposé Lorette56 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lorette56 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 7 avril 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Lorette56
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir ignorer notre Etat de Siège en restant à Dié depuis le 30 mars 1457.
En voici la preuve !!
http://img7.imageshack.us/img7/4230/lorette56.jpg
Vu la déclaration de l'Etat de Siège, signée par Sa Grasce Hardrian, qui comprend :
<< L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
[...]
*- Dié: 3 jours>>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
Monsieur le Juge,
Je me suis arrete a Die apres avoir ete rackette.
Il a fallu que je reste quelques jours pour me retapper car j'etais squelettique.
Par ailleurs, j'ai vecu tres longtemps dans le Dauphinee Lyonnais, a Montelimar, mon fils y est ne le 14 Fevrier dernier.
J'ai tellement le sentiment d'etre un local, que je ne croyais pas que les lettres s'adressaient a moi, je ne me sentais absolument pas etranger.
Je demande votre indulgence et le relaxe totale.
J'appelle a la barre Dame Ulan, maire de Montelimar qui pourra temoigner que j'ai ete un citoyen honnete, present sur la halle et en taverne, et tres integre socialement dans la communaute Dauphinee-Lyonnaise.
J'appelle egalement a la barre, puisqu'on ne peut citer que eux temoins, Dame Enguerande59, qui est une des personnes que je croise le plus en taverne a Die et qui pourrra temoigner de ce que mon attitude n'est en aucun cas liee a une attitude de trouble a l'ordre public.
De plus, je vous precise que depuis mon arrivee a Die, je patrouille tous les matins avec la milice au service de la population.
Pour toutes ces raisons, je vous renouvelle ma demande de relaxe des faits qui me sont reproches.
Lorette56
Bien sûr, vous êtes un citoyen modèle, qui a juste fait un petit oubli et patati patata ... Si vous saviez le nombre de personnes qui sont passés devant cette même barre et qui ont dit ça. Néanmoins, je veux bien croire que vous ayiez habité le Dauphiné.
En conséquence, je demande à l'encontre de l'accusé une peine de deux jours de prison, pour lui apprendre à demander l'autorisation avant de s'installer lors d'un état de siège !
Je n'ai pas besoin d'apprendre à demander une autorisation, j'ai besoin de manger du poisson pour être plus intelligent et de manger régulièrement pour être éveillé et attentif.
Je vous rappelle que j'ai été racketté par Leveau et que je suis arrivé à Die squelettique et que j'ai du travailler le ventre vide et qu'il m'a fallu du temps pour retrouver mes esprits.
La prison va à nouveau me rendre squelettique, je vous demande de ne pas rajouter de privation à ma pauvre vie déjà si difficile.
J'ai deux enfants à charge, qui va s'occuper d'eux si je vais en prison ?
Ulan entra dans la cours de justice et constata que le procureur avait quitté les lieux. Elle se retrouva seule face au juge du comté, Messire Volverine et Messire Lorette.
Bien le bonjour Messieurs
Je suis appelée à témoigner en faveur de Messire Lorette que je connais très bien, puisqu'il a séjourné de nombreux mois à Montélimar. Sa compagne était montilienne, mais est décédée le mois dernier et je demande de la gratitude et d'indulgence envers Messire Lorette qui traverse de dures périodes en ce moment dans sa vie.
Je tiens d'ailleurs à vous faire remarquer Messire le Juge que plusieurs étrangers se trouvent en Lyonnais Dauphiné depuis plusieurs semaines, sans autorisation, malgré les frontières fermées, et ne se retrouve pas devant le tribunal.
Par conséquent, la loi doit être équitable et s'appliquer à tous les étrangers de la même façon, ou alors, elle ne s'applique pour personne.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… le prévenu semble avoir des personnes à charges…
Qu’il a quand même failli à la loi….
Que, circonstances aggravantes, il ne cite pas le poisson de Valence !!!
Bref…….
En conséquence...
Allez, Hop ! 8 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus