En ce jour du 12 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Teetof04

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 6 Mai 1456 Dame Alienor pour une rémunération illégale de 16 écus au lieu de 22 écus pour un emploi nécessitant des compétences.
En voici la preuve !!
http://img76.imageshack.us/img76/8650/emploi1ub4.jpg
http://img238.imageshack.us/img238/249/emploi3oc2.jpg

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

je n ai pas pue acheter la miche de pain a 13.10 car j etai pas la et elle ne se trouvait pas au marche.mr le procureur

* Kederick s'approche de la Barre, le parchemin en main et declara ceremonieusement*

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste

Attendu que Messire Teetof04, paysan de son état, a embauché Dame Alienor à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Entendu le Temoignage du Sergent Anastasie91 sur le comportement de l’accusé a son encontre et ses antécédents délictueux .

Attendu que l’accusé peut etre considéré comme un récidiviste,

Attendu que nul n’est censé ignorer la Loi,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger sur la bonne foi...

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire de 30 ecus d’amende à l’encontre de Messire Teetof04,. L’esclavagisme est un acte grave que nous devons endiguer en notre Duché.

Que l’accusé paie pour ses actes Madame le Juge !

* Le procureur se rassi, attendant le Verdict*

bonjour
pour etre en regle il aurait falu que je trouve la miche de pain a 13.10 sur le marche
de ce faite je n ai pue l acheter
desoler j essairai de ne pas recommencer

Et me revoici parmis vous. Bien le bonjour à toutes et tous.

Bon alors que dire de plus. J'ai bien entendu la plaidoirie de l'accusé. Alors quand j'ai envoyé mon courrier nous étions Mardi 06 mai de l'an 1456. J'ai demandé au prévôt de transmettre le dossier le vendredi 09 mai 1456. En trois jours, je pense que l'accusé avait le temps de me répondre. Maintenant comme je l'ai déjà dis, cette personne est récédiviste, donc il n'est pas pardonnable. Qu'on arrête un peu de me prendre pour une folle car je m'amuse pas à mettre les villageois en procès, juste pour m'occuper, j ai autre chose à faire.

Je m'excuse de m'énerver ainsi, mais je pense qu'à un moment donner, il faut que les villageois arretent de commettre des "crimes" et trouve des excuses comme "j'étais absent" "je suis nouveau" etc...

Donc je le redis et redis encore, l'accusé, Sieur Teetof est récidiviste donc doit etre puni.

Merci de m'avoir écouter, et encore toutes mes excuses pour ma colère.

Bien le Bonsoir,

Comme l a dit notre bon Procureur, l'accusé a embauché Dame Alienor en demandant quelqu un de compétent, et ce pour un salaire de 16 écus au lieu de 22 écus. Vous pourrez le constater avec les preuves fournies.

Je tiens également à préciser, que l'accusé est récidiviste. Il a déjà commit le meme genre d'erreur, la seule différence entre son ancien dossier celui ci, c est qu'il avait accepté la médiation et la non.

Donc comme le Sieur Teetof ne respecte pas les lois, et la il pourra pas dire qu il n etait pas au courant, il doit etre puni. Et peut etre que là il comprendra.

Merci de m avoir écouter

*la juge écouta attentivement le prévenu puis la sergente puis déclara*

Anastasie je vous rassure de suite je ne vous prend pas pour une folle, et je vous remercie du travail que vous fournissez pour le duché...

*puis elle se tourna vers le prevenu*

Messire Teetof04 veuillez vous lever.

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que vous etes un récidiviste
Attendu que vous vous moquez de la justice de notre duché
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que vous avez enfreint l Article IV.1.C
Attendu que vous n avez pas répondu au courrier que je vous avez adressé pour une conciliation de peine.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons a payer 30ecus d amende.

*la juge frappa un coup vif de lutrin*

Affaire close!!