Procès ayant opposé Godfroi_de_monmirail au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Godfroi_de_monmirail était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 8 avril 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Godfroi_de_monmirail
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir emménagé à Vienne durant l'état de siège.
En voici la preuve !!
http://img25.imageshack.us/img25/1536/godfroibis.jpg
Vu l'article III.3.c.i du coutumier qui implique, en cas d'état de siège :
<< - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public. >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
Je savais que je n'aivais pas à déménager
j'ai demandé une dérogation
mais pas de réponse
Alors vous deviez insister ! Notre Prévôt a du temps libre ! Remplissez sa boîte aux lettres, il vous répondra sûrement !
Vous n'aviez pas à déménager sans autorisation.
En conséquence :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits ;
Attendu qu'il est impatient ;
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 3 jours de prison ! Il y apprendra la patience, qui est une grande vertu. Et, pendant ce temps, il pourra établir une prolifique correspondance épistolaire avec notre bon Prévôt.
la parole est à la défense.
Du temps il en à lui !
contrairement aux autre
surtout pour envoyer des messages à tors
et à travers pour des pitreries !
godfroi de monmirail ignorait qu'il n'avait pas le droit de réésidé a vienne car nous somme arrivé ensemble
deplus il a demandé une derogation qui est resté sans reponse
j'ai rencontré messire godfroid ici présent lors de mon séjour à Montelimar, Il m'a parlé de son envie de déménager à Vienne car il avait de la famille et désirait se rapprocher d'elle!
Moi même de mon coté, nous étions parti en voyage, mon compagnon et moi...et Godfroi m'a demandé de l'escorter vers vienne mais d'abord il devait reprendre le produit de la vente de son terrain.
Ce que nous fîmes....Nous sommes parti de Montel vers Alais et puis nous avons refait le chemin en sens inverse vers Vienne!
le voyage s'est passé sans encombres..et Godfroid paraissait tellement heureux de devenir citoyen viennois...que, dès que nous sommes arrivé...il a fait sa demande pour être citoyen à part entière.
veuillez pardonner son enthousiasme du à sa jeunesse et à sa fougue!!
Relaxé !!!
Au suivant !!
Tuedieu !!!
Le prévenu a été relaxé.