Procès ayant opposé Cyrialle au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Cyrialle était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En ce jour du 8 avril 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Cyrialle
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir emménagé à Briançon durant l'état de siège.
En voici la preuve !!
http://img266.imageshack.us/img266/281/cyriallebis.jpg
Vu l'article III.3.c.i du coutumier qui implique, en cas d'état de siège :
<< - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public. >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
Je reconnais ma faute.
Je ne savais pas que le fait d'emmenager était considérer comme un troubl à l'ordre public.
J'ai recu un courrier me demandant de quitter le comté alors que j'étais en retrait. J'ai pris peur car je ne suis pas de nature méchante et n'aime pas etre hors la loi. Je pensais que le fait d'emmenager regulariserait ma situation, je me suis mise en faute en croyant bien faire et je vous présente mes plus grandes excuse. Jamais je ne me serais permise de bafouer les lois, mais il est vrai que je ne les connais pas, autre erreur de ma part.
Je voulais juste vivre tranquillement dans un endroit paisible. Je me rendais à Briançon lorsque j'ai du me mettre en retraite. Je regarde régulièrement mon courrier mais ne gère rien. Je mettais d'ailleurs remise en retraite juste après mon emmenagement et ait du en sortir pour me rendre ici à votre demande et y retourne dès que je le pourrais.
Si vous me considérez comme dangereuse prenez les sanctions qui s'impose. Cela risque juste de me degoutter de la vie et je quitterais peut etre cette terre.
Dans le cas contraire je vous remercie de votre diligence et vous promet de lire les lois afin de ne plus commettre d'impair à l'avenir.
La loi est la loi. La bafouer est la transgresser. Transgresser la loi est un délit. Un délit est punissable d'emprisonnement.
En conséquence :
Attendu que l'accusée ne nie pas les faits ;
Attendu qu'elle semble toutefois de bonne volonté ;
Attendu de ce qu'elle avance ;
je demande à l'encontre de l'accusée une amende d'un écu symbolique et d'une lecture complète du corpus des lois afin qu'elle puisse s'intégrer dans notre société, dont elle devra apporter la preuve de sa lecture par un résumé.
La parole est à la défense.
Je vous remercie de votre diligence et accepte la sentence.
Donnez moi la marche à suivre et tout sera fait dans les règles. (où lire où mettre le résumé où payer l'amende)
Je vais étudier les lois et ne me mettrais plus en faute.
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Burp…. Désolé, trop mangé d’agneau pendant les fêtes….
Bref…….
En conséquence...
Allez, Hop ! 1 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu