Procès ayant opposé Treguier84 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Treguier84 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 2 avril 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Treguier84
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir fait preuve d'esclavagisme à Vienne le 24 mars 1457 en enployant Maroniel à un salaire de 12 écus
En voici la preuve !!
http://img17.imageshack.us/img17/3358/emploi.png
Vu l'article V.3 du coutumier concernant l'esclavagisme qui stipule clairement que :
<< Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pouah ! Un muet ! J'ai beau être pouilleux, si quelque chose me débecte, c'est les lâches qui ne répondent pas de leurs actes.
En plus, on a là un mauvais esclavagiste ! Quand on esclavagistifie, on le fait bien ! On donne pas de salaire ! Là, à 12 écus, c'est faire le travail à moitié ! L'accusation prend cet élément à charge : l'accusé est indécis.
En conséquence :
Attendu que l'accusé ne daigne pas se présenter ici ;
Attendu qu'elle a déjà été reconnue coupable d'escroquerie auparavant, ce qui montre qu'elle ignore la Loi ;
Attendu que les collègues ont pas partagé leur charcutaille ce midi ;
je demande à l'encontre de l'accusé une amende de 20 écus et un panier de bonne viande de porc. Hum, non, ce serait malhonnête. Juste 20 écus d'amende, alors !
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bounette entra dans la salle à présent , elle salua les jurés, le juge , le procureur,
Messires, le juge et procureur en tant que sergent d’ Embrun j ai monté le dossier pour cette affaire. Dame treguier84 s’est rendu coupable d’esclavagisme la seule réponse de ma proposition de médiation est celle ci;
n'ai fait qu'appliquer le salaire qui etait mentionne....c'est à vous
de faire le necessaire pour prevenir si le salaire est trop
bas....m'enfin l'esclavagisme c'est la facon dont vous traitez vos
administres : un coup c'est pour le ble ou vendu trop cher ou pas assez
cher , un autre coup c'est le salaire pas assez eleve. Par contre
l'evolution du jeu pas top. Regles trop compliquees, des tas de forum
ou on ne sait sur lequel se rendre, les filieres ne sont pas assez
explicites et pendant ce temps la on stagne..
Cette dame possède 2 champs une échoppe et 2858 écus sur elle .
Elle profite des pauvres villageois qui ne cherchent qu’a travailler de surcroît elle sait mise en retraite
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Mais…Mais... un esclavagiste !!!
On me gâte aujourd’hui !!!
Mais par contre, c’est pas sympa, il est muet
Bref…….qui ne dit mot consent ….
En conséquence...
Allez, Hop ! 25 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus