Procès ayant opposé Enzog au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Enzog était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 29 mars 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Enzog
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir vendu de la farine sans autorisation à Lyon le 24 mars 1457.
En voici la preuve !!
http://img207.imageshack.us/my.php?image=enzogfarine2403.jpg
Vu l'article V.2.b du coutumier qui stipule que :
<< Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, nous avons là un scélérat de la pire espèce : celle des muets.
En conséquence :
Attendu du manque de respect dont a fait preuve l'accusé par courrier à l'encontre de la Cour de Justice. Hum ... où l'ai-je mis. Ah ! Le voilà ! Tenez Votre Honneur.
http://img151.imageshack.us/img151/7914/enzog.png
Attendu de l'absence de l'accusé, ce qui prouve qu'il se moque de la Justice ;
Attendu de son manque de coopération avec Celle-Ci ;
Je demande à l'encontre de l'accusé une peine exemplaire ! Je réclame que l'accusé passe 5 jours dans nos cachots et paye une amende de 20 écus.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… l’accusé est muet
Et que donc, le juge va pas aller plus loin…
Bref…….
En conséquence...
Allez, Hop ! 25 écus d'amende !! 4 jours de prison
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 4 jours de prison ferme