Procès ayant opposé Villigliya au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Villigliya était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Samarel
Nom du juge : Volverine
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 2 avril 1457,
Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Villigliya
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).
Vous êtes accusé d'avoir fait preuve d'esclavagisme à Vienne le 31 mars 1457 en enployant Ilaya à un salaire de 12 écus
En voici la preuve !!
http://img18.imageshack.us/img18/8605/reembauchevilli.png
Vu l'article V.3 du coutumier concernant l'esclavagisme qui stipule clairement que :
<< Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum >>
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.
La parole est à la défense.
bonsoir,
je suis nouvelles donc je ne savais pas le prix minium donc je voudrais m arranger a la miable merci. villigliya
Dans l'autre procès, vous dites avoir remboursé votre "esclave". Essayez d'en faire de même pour cette affaire, et fournissez-en la preuve dans votre prochaine plaidoirie. Dans ce cas, je ne demanderai qu'un écu symbolique. Le cas échéant, je demanderai un écu associé à une semaine dans les mines !
bonsoir,
comme j ai ete de bonne fois j ai dedemager la personne en question donc je ne verrai pas pourquoi je serais punie pour une erreure que j ai comis sans le vouloir et de plus je n ai jamais eu aucun courrier du tribunal merci.
villigliya
Vanesfagg entra dans la salle et salua les jurés, le juge , le procureur,
Messires, en tant que sergent stagiaire j ai monté un dossier contre dame Villigliya pour esclavagisme (offre d'emploi passé le 2 avril). Dame villigliya a accepté la médiation (preuve : http://img18.imageshack.us/img18/3239/ventepainvilligliya.jpg) et le dossier a étai classé.
Bounette entra dans la salle à présent habitué , elle salua les jurés, le juge , le procureur,
Messires, le juge et procureur en tant que sergent d’ Embrun j ai monté le dossier pour cette affaire. Dame Villigliya est a son troisième dossier pour le même cas , je pensait quelle ne savait pas lire , elle vient de réponse à la stagiaire quand même ( je n’ai pas le courrier )
Je n’ai rien à rajouter
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Bref…….
En conséquence...
Allez, Hop ! 1 écu d'amende !! Pour la Trois !! Un !!! … oups….. Je me suis cru à la Ghoule Rieuse….
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu