En ce jour du 6 Avril 1457,

Nous dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de messire Bobson

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Die le 20 Mars 1457, du blé à 14,35 écus.
Le prévenu ayant déjà été jugé antérieurement pour des faits similaires, l'accusation retiendra la circonstance aggravante de récidive

Voici la preuve que nous avons à votre encontre!!
http://img9.imageshack.us/img9/4057/preuvedebobson.png

Ce prix de vente est largement supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aprés avoir eu le temps de se restaurer, de feuilleter son manuel juridique, d'avancer de quelques points sa broderie en cours, la procureur adjoint DameIsabeau, lasse d'attendre s'avance à la barre

Monsieur le juge,
Voici un homme pour le moins irrespectueux que ce soit de nos lois, de l'autorité ou de la justice.
La partie plaignante atteste de son obstination à retirer de la vente ses autres marchandises toujours sur les étals au prix honteux de 14,35 écus.
De plus, il ne daigne pas se déplacer pour expliquer son geste, soit !
En l'absence de preuves contraires tentant à atténuer sa responsablité, je demanderai donc une peine sèvère à son encontre.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur relatif à l'escroquerie

- Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie manifeste.
- Attendu que le prévenu refuse de se plier aux injonctions de la maréchaussée, en ne retirant pas ses marchandises
- Attendu qu'il fait offense à cette cour, ne se présentant pas plus à cette convocation

Je requiers à l'encontre du sieur Bobson

30 écus d'amende pour escroquerie, majorée de 40 pour les circonstances aggravantes sus citées

soit 70 écus

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je me présente ici, concernant l'affaire de Sire Bobson. Le 20 Mars, alors que je me promenais sur le marché, j'ai vu du blé hors de prix!
Oui oui 14,35 écus le sac! Ce n'est plus un dépassement de quelques deniers là!

Il s'avère que ce sac était à cet homme.
Lui a donc été proposé une médiation.
Le 23 sacs toujours là...Médiation...pas réussi.
Dossier transmis.

A ce jour, les sacs sont toujours là, et une de mes recrues lui a proposé encore une médiation à laquelle il n'a daigné répondre.

2 médiations de refusé, un accusé qui fait le mort!

Je demande qu'en plus de la sanction il rachète ses sacs.

Merci de m'avoir écouté.

*Retourne à sa place.*

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
Le suspect est un escroc…
Qu’il ne daigne point se présenter devant nous…
Bref…….
En conséquence...
Je propose 70 écus d’amende …
Accusé ? Vous êtes d’accord ??
Qui ne dit mot, consent ….
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!