En ce jour du 12 Avril 1457,

Nous, DameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de dame Boun

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Die, le 7 Avril 1457, du blé à 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img134.imageshack.us/img134/1298/boun.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge,
C’est une affaire bien banale que vous avez à juger aujourd’hui.
Voici une personne bien étourdie qui par deux fois affiche un mauvais prix sur ces marchandises et qui, au passage de la maréchaussée, les retire aussitôt.
La justice a déjà été clémente avec elle mais sachez que l’accusation sera impitoyable si une nouvelle affaire se présente.

Toutefois, et vu qu’elle n’a pas daigné se déplacer, pour venir s’en expliquer devant cette cour, et afin de laver cet affront,
je demanderai qu’elle se mette au service du duché une journée durant.

Soit : un jour de travail à la mine

Messieurs , Mesdames.
Je dois vous avouer ma surprise de me trouver en ces lieux.
J'ai reconnu de suite mon erreur lorsque j'ai croisé la maréchaussée.
J'ai de suite régularisé la situation en rachetant le blé incriminé, de mémoire c'était le 09-04-2009 en fin de soirée.

Je passe toutes mes journées à étudier à l'Université pour soigner les habitants de Dié.
je vends les revenus de mon champ après cela et il arrive très rarement que je me trompe dans les prix de vente ( deux fois je crois en près de trois ans !!).

Je demande donc la clémence du jury d'autant plus que le blé incriminé à était racheté il ya plusieurs jours.

je vous remercie de votre écoute.
dame boun, medecin de Dié

Bonjour Dames et Sieurs

Je suis Marsaly, sergent à Dié. Les faits sont les suivants.
Dame Boun à mis sur le marché de Dié des sacs de blé à 13 écus l'unité.

Je lui ai envoyé une missive pour lui proposer une médiation (je ne savais pas que la dame était récidiviste). Elle m'a tout de suite répondu en disant qu'il s'agissait d'une erreur et elle a de suite retiré du marché les sacs incriminés et m'a racheté le sac de blé que j'avais acheté au nom de la mairie de Dié.

Si vous le jugez nécessaire je peux vous apporter les copies de la missive et de l'achat du sac de blé.

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
Nul étudiant n’est sensé ignorer les prix en cours !!!
Que les marchandises ont été retirées
Bref…….
En conséquence...
L’accusé est condamné à une journée aux mines (screen à poster en gargote, bureau application des peines)
Et une petite amende de 1 ecu en prime …..
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!