En ce jour du 17 Avril 1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de dame Sophiedu03

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 9 Avril 1457, 3 stères de bois à 9,75 écus.

Et en voici la preuve !!
http://i80.servimg.com/u/f80/11/40/36/70/sans_t10.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Bonsoir!! je m'excuse mais je suis nouvelle et je n'y savais pas !! alors veuiller me laisser une chance de me racheter et plus jamais je ne referrais sa !!
cordialement
sophiedu03

Après avoir entendu le témoignage du plaignant et de l’accusée, la procureur adjoint, prend à son tour la parole et se tourne vers l’accusée l’air légèrement amusé.

Ma dame, vous êtes gueuse. Soit.
Vous arrivez dans une ville, un peu perdue . Soit
Dans votre cas , deux hypothèses :
Soit, votre première idée est de vous dire en allant sur le marché, tiens ! il vendent tous le bois dans les 4 écus, mais moi je vais le vendre à plus de 9 , sans vous poser plus de questions, vous avez assez souffert pour le scier après tout.
Bon, à ce moment précis, nous pouvons encore passer sur ce geste que nous attribuerons à l’ignorance.

Soit, ce bois, ma dame, vous l’avez acheté avec vos maigres deniers à 4 écus et vous comptiez ainsi faire un bénéfice sans aucun effort, ce que nous appelons dans notre jargon juridique spéculation.
Comment les 300 habitants de la ville n’y ont t’ils pas pensé plus tôt ? sont t’ils donc tous idiots ?

Mais quand vous recevez un courrier de la maréchaussée puis un deuxième, exceptionnellement en égard à votre condition , qui vous informe des prix en vigueur, qui vous donne une chance de réparer ce délit intentionnel ou pas, vous n’y répondez pas…..
Avouez que vous tendez le bâton pour vous faire battre !
Allez donc travaillez à la mine, dame, comme votre condition le veut et ne vous improvisez donc pas marchande.

Se tourne ensuite vers le juge qui, elle le sentait bien , commençait à somnoler.

Monsieur le juge,
Dans cette affaire , il y aura toujours un doute.
Innocence de la jeunesse ou perversité ?
Vous jugerez cette femme en votre âme et conscience, mais il est un fait indéniable aux yeux de la loi :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
La prévenue est coupable d’escroquerie.
Coupable d’avoir enfreint les lois et de la plus belle manière.
Coupable d’avoir ignoré la médiation.
On peut retenir cependant à sa décharge qu’elle est venue s’en expliquer devant cette cour.

Pour toutes ces raisons, l’accusation requiert :
- Qu’elle rachète à la mairie sa marchandise à ce prix honteux de vente, majoré d’une amende de 3 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Inho se présenta à la barre

Bonjour Procureur adjoint
Etant donné que je devais monter des dossiers afin de pouvoir continuer dans ma formation, je me baladais sur le marché quand j'ai vu qu'une personne vendait des steres de bois à 9.75 ecus sur le marché.
J'ai regardé si ces steres n'était pas réservés avant de les acheter pour voir qui les vendait, il s'avérait que se soit Dame Sophiedu03, je lui ai envoyé une médiation afin de réparer l'erreur et de racheter ces propre steres au prix auquel je les ai acheter mais il n'y a pas eu de suite a mon courrier, cependant Sieur Felryn m'a demandé de la relancer une seconde fois et là toujours pas de réponse. Voici mon témoignage en esperant que cela vous fasse avancer d'avantage.

Inho se retira

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
Nulle n’est sensée ignorée la Loi !!!
L’accusée se présente en haillons…. Charmant d’ailleurs... Glups…
Que le crime de spéculation est particulièrement grave
Bref…….
En conséquence...
L’accusée se doit de racheter le bois à la mairie au prix qu’elle l’a vendu
Et une petite amende de 3 ecus en prime …..
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!