En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Champ01

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Lyon, le 29 Avril 1456, 1 morceau de viande à 7 écus, marchandise réservée à l’Ost.
Et en voici la preuve !!

http://img361.imageshack.us/img361/9677/preuve2sm2.jpg
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=61072&start=255

Or, vous n’etiez pas autorisé a acheter une denrée réservée, explicitement désignée comme telle en gargotte…

Vu l’article V.4.c.iii du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises réservées qui dispose que :

« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

je voi pa de koi ou parler

• Kederick se dressa devant la barre en regardant les temoins*

Lieutenant Felryn, je vous prie de ne point rudoyer verbalement l’accusé, s’il vous plait.

* regarda la juge apres avoir déroulé son parchemin*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Champ01 acheté sur le marché de Lyon, le 29 Avril 1456, 1 morceau de viande à 7 écus, marchandise réservée à l’Ost.. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé mais qu’il nie en bloc les faits reprochés.

Entendu le témoignage du Lieutenant Felryn quant au passé délictueux de l’agent. Que selon celle-ci, le Sieur Champ01 fait preuve d’une mauvaise foi caractérisée.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée en ne répondant pas aux offres de médiation proposées par la Maréchaussée

Attendu que ledit Champ01 est récidiviste

Attendu qu’il se montre irrespectueux envers les représentants de l’autorité du Duché

C’est pourquoi, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,au Nom du Duc et de son peuple, une sévérité certaine envers cet Homme afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 30 écus à l’encontre de Messire Champ01. Les escrocs récidivistes ne peuvent rester impunis en Terre Dauphinoise… !!

c est pa vrai je suis pa une personne comme sa merci encor

Felrïn se dirigea à la barre et répondit en premier lieu à l’accusé, avant d’entamer sa

-C normal ke vou voyé pa, Dieu a pa fé de paupières pr les oreille.

-Ahem. Madame le juge, monsieur le procureur. Voici Champ01, un récidiviste avec lequel je me suis donné la peine d’engager une médiation concernant la miche de pain volée à l’Ost, alors qu’il revenait tout juste d’un autre procès. Je me dois de saluer au passage sa mauvaise foi hors du commun.

-Ce sinistre personnage n’a aucun scrupule à voler le salaire de soldats qui se saignent pour protéger la trogne de gens comme lui. Pour illustrer mes propos quant à cette mauvaise foi démesurée, permettez moi de vous conter quelques propos qu’il m’a tenu alors que je tentais de lui expliquer ses tors :


http://img134.imageshack.us/img134/471/champ01tavqa7.jpg

http://img155.imageshack.us/img155/9975/champ01tav02lj3.jpg

http://img134.imageshack.us/img134/9270/champ01tav01fj8.jpg

Voilà, donc, non satisfait d’ignorer la médiation, Champ01 se montre irrespectueux au possible. J’pense surtout que la peine de son premier procès n’était pas assez forte. Faudra lui donner un bon exemple, c’te fois-ci.

S’en retournant à son devoir, Felrin s’adressa une dernière fois à l’accusé :

-Faite attenton kan vous parlé au merde, des foi sa éclabouse.

*la juge ouvrit tout grand les yeux*

Encore vous? vous voulez une chaise personnelle?
Vous n'aviez pas compris quand la première fois?
Vous comprenez pas le francois?vous savez pas lire?

enfin bref le vol ne paye jamais, et la vous avez volé la solde d un soldat, et par la meme le duché

je vous déclare coupable d escroquerie et vous relcame 30 ecus d amende

affaire close