En ce jour du 25 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy de Bourdeaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine de gerz of Chen à l'encontre de dame Sophiedu03

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 15 Avril 1457, 6 stères de bois 5,35 écus.

voici la facture d'achat réalisé par un membre de la maréchaussée :

[img]http://img14.imageshack.us/img14/3808/6bois535.png[/img]
[img]http://img14.imageshack.us/img14/2219/sophiedu03.png[/img]

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l'escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie agravée, puisque vous avez déjà été condamné pour des faits similaires, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Sophiedu03 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Attendu que l’accusé(e) est déjà connu(e) pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 6 écus et de 1 jours de prison à l’encontre de Sophiedu03 et que L’accusée se doit de racheter le bois à la maréchaussée au prix qu’elle l’a vendu.

Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis...!!!

Que justice soit rendue !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ah oui, da ! C'est vraiment vilain, ce que vous faites là, mad'moiselle. *hips* Des stères de bois à 5,35 écus… J'en ai jamais vus ! Du moins, le bois d'Embrun est trop en friche pour qu'on trouve du si bon bois, foy d'embrunais ! D'ailleurs, j'vous ai encore écris l'aut' jour pour vous demander de retirer vos stères du marché, hein. J'attends toujours que ce soit fait.

En ce jour du 6 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée étant récidiviste et ne s'étant pas présentée deavant la cour.
L'acusée commettant délit sur délit.
La cour la condamne a 10 écus d'amende et 1 jour de prison.

Que la cour se retire!