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Procès ayant opposé Sweetmoon au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sweetmoon était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Matom
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 10 Mai 1457,
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Sweetmoon
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 9 Mai au 10 Mai 1457.
En voici la preuve !!
http://img186.imageshack.us/img186/2239/preuvew.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.
Attendu que Sweetmoon est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Dié Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que la prévenue ne s’est pas présentée devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.
En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge.
Une dangereuse individu comme celle ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.
Aussi, Réclamerons-nous une peine de 8 jours de prison assortie d’une amende de 200 écus à l’encontre de Sweetmoon
Que justice soit rendue !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 17 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
La prévenue s'est revoltée contre la mairie de Dié, c'est intolérable, surtout de la part d'une savoyarde, une habitante d'un duché voisin!
C'est pourquoi je la condamne a 139 écus d'amende et 7 jours de prison.
Que la cour se retire!
Le prévenu a été condamné à une amende de 139 écus et à 7 jours de prison ferme