En ce jour du 17 Mai1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Milanello


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d’avoir constitué une armée sans l'accord du gouverneur ou du capitaine du Lyonnais Dauphiné

En voici la preuve !!

http://img5.hostingpics.net/pics/816865revolte_2.png


o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,

Le prévenu est actuellement Mort pour cause de sorcellerie
Nous demandons donc 1 écu symbolique

Affaire suivante !!!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 24 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé ayant été brûler vif sur le buché, je vous condamne a 1 écu d'amende.

Que la cour se retire!