En ce jour du 10 Mai 1457,

Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom a l’encontre de Hypnos026

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Dié le 30 Avril 1456 en vendant une pelote de laine au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.

En voici la preuve !!

http://img245.imageshack.us/img245/34/preuvedevente.jpg


Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Hypnos026 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Hypnos026 ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.



Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 20 écus et de 2 jours de prison à l’encontre de Hypnos026 Les escrocs ne peuvent rester impunis...!

Que justice soit rendue !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour Messire le Juge

Les faits sont les suivants, j'ai constaté qu'il y avait une pelote de laine affichée au prix de 12,50 écus. Je l'ai acheté avec un mandat pour le compte de la mairie. Le sieur Hypnos026 avait mis cette pelote en vente. Je lui ai fait un courrier afin de lui proposer une médiation. Le sieur m'a répondu par pigeon qu'il acceptait après que je lui eut envoyé un pigeon de relance. Mais à ce jour Messire Hypnos026 ne s'est toujours pas acquitté de cette médiation.

En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé jouant avec la justice depuis de nombreux jours pour éviter de payer une amende
Le juge étant dans une mauvaise journée et ayant assez rigolé
Je condamne l'accusé a une semaine pleine de cachot en compagnie des rats!.

Que la cour se retire!