Procès ayant opposé Humbert au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Humbert était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Matom
Date du verdict : 28/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 14 Mai1457,
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Humbert
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 7 Mai 1456 messire Zouzouls sur le lieu dit Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, ainsi que 7 miches de pain comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img24.imageshack.us/img24/7735/preuvebrigandagehumbert.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Je suis désolé mais je ne comprends pas ce dialecte. "Liberté" : qu'est ce mot ? "présente", "les autorités" Mais quel patois barbare parle-t'on en Lyonnais ?
Au milieu de ces bribes de phrases sans sens, j'ai cru comprendre qu'on m'acusait de brigandage. La vérité toute nue, c'est que messire Zouzouls avait trop bu comme à son habitude. Il aura égaré ses miches de pain au cours d'une des nombreuses beuveries dont il est coutumier. Toute la ville est au courant de ses frasques. Dans un sens, je le comprends. Sa mère avait un pied bot et son père couchait avec une chèvre.
Mais est-ce une raison pour faire un faux témoignage et accuser un vagabond, une victime commode et toute trouvée ?
Non.
Merci de m'acquitter.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu qu’Humbert a racketté Zouzouls.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé s’est présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous une peine de 4 jours de prison à l’encontre d’Humbert.
Que justice soit rendue !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé s'étant presenté devant la cour pour nous notifier sa version.
Le prévenu ayant essayé de séduire l'agent de la prévoté.
Cela prouvant les dites "frasques" dont l'accusé a fait allusion.
L'accusé est donc relaxé.
Que la cour se retire!
Le prévenu a été relaxé.