En ce jour du 21 Mai 1457,

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Chouba

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 18 Mai 1457 dame Sarah_23 sur le lieu dit entre Dié et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 291 écus, ainsi que une dizaine de mais et un kilo de fer comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img41.imageshack.us/img41/6087/44444444444.png


Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Chouba a racketté dame Sarah_23.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 99 écus et de 6 jours de prison a l’encontre de Chouba

Que justice soit rendue !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, monsieur le procureur Bonjour,

Merci de me recevoir.

Je viens ici dans ce tribunal du Lyonnais-Dauphiné vous donner mon témoignage sur le rackette. Je suis en voyage diplomatique pour le Maine en ce moment, je suis partie d'Embrun il y a quelques jours, il est vrai et je ne le cache surtout pas que l'on m'avait prévenu de ne pas voyager seule mais je suis comme même partie, comme vous le savez entre le noeud de Dié et de Valence messire Chouba m'a volé 291 écus et d'autres objets, une somme que j'ai durement acqui. Je sais que je n'aurais jamais du partir comme ça toute seule et cela me servira de leçon mais les brigands n'ont rien à faire en Lyonnais-Dauphiné et je ne souhaite à personne de se faire racketter donc je souhaite que messire Chouba soit jugé pour ses actes.

Voilà merci beaucoup de m'avoir écouté.

En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant un homme de la pire espèce, les truands.
Je le condamne à 3 jours de prison et 29 écus d'amende.

Que la cour se retire!